Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Nomenclature tarifaire et statistique
de l'UEMOA

(Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo)
Section I:
(chapitres 1 à 5)
Animaux vivants et produits du règne animal
Section II:
(chapitres 6 à 14)
Produits du règne végétal
Section III:
(chapitre 15)
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées;cires d'origine animale ou végétale
Section IV:
(chapitres 16 à 24)
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section V:
(chapitres 25 à 27)
Produits minéraux
Section VI:
(chapitres 28 à 38)
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VII:
(chapitres 39 à 40)
Matières plastiques et ouvrages en ces matières;caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII:
(chapitres 41 à 43)
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie;  articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX:
(chapitres 44 à 46)
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois;liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X:
(chapitres 47 à 49)
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) ; papier et ses applications
Section XI:
(chapitres 50 à 63)
Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XII:
(chapitres 64 à 67)
Chaussures, coiffure, parapluies, parasols, cannes fouets, cravaches et leurs parties, plumes et articles en plumes, fleurs artificielles, ouvrages en cheveux
Section XIII:
(chapitres 68 à 70)
Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica et matières analogues, produits céramiques, verres et ouvrages en verre
Section XIV:
(chapitre 71)
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux plaqués ou doublés de métaux précieux, ouvrages en ces matières, bijouterie de fantaisies
Section XV:
(chapitres 72 à 83)
Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI:
(chapitres 84 à 85)
Machines et appareils, matériels électriques et leurs partie, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images ou du son en télévision et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII:
(chapitres 86 à 89)
Matériel de transport
Section XVIII:
(chapitres 90 à 92)
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de Cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX:
(chapitre 93)
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XX:
(chapitres 94 à 96)
Marchandises et produits divers
Section XXI:
(chapitre 97)
Objets d'art, de collection ou d'antiquité

 

 

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