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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section XVII, chapitre 87:
Voitures automobiles ; tracteurs ; cycles et autres véhicules terrestres leurs parties et accessoires

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

87.01

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09) :

87.01.10.00.00

- Motoculteurs

1

87.01.20.00.00

- Tracteurs routiers pour semi-remorques

1

87.01.30.00.00

- Tracteurs à chenilles

1

87.01.90.00.00

- Autres

1

87.02

Véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus, chauffeur inclus

- A moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :

--- Présentés neufs :

87.02.10.11.00

---- Comportant 10 à 22 places assises, chauffeur inclus

2

87.02.10.12.00

---- Comportant 23 à 30 places assises, chauffeur inclus

2

87.02.10.13.00

---- Comportant plus de 30 places assises, chauffeur inclus

2

87.02.10.20.00

--- Présentés usagés

2

- Autres :

--- Présentés neufs :

87.02.90.11.00

---- Comportant 10 à 22 places assises, chauffeur inclus

2

87.02.90.12.00

---- Comportant 23 à 30 places assises, chauffeur inclus

2

87.02.90.13.00

---- Comportant plus de 30 places assises, chauffeur inclus

2

87.02.90.20.00

--- Présentés usagés

2

87.03

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course :

87.03.10.00.00

- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires.

3

- Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles :

87.03.21.00.00

-- D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3

3

-- D'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3 :

--- Présentés neufs :

87.03.22.11.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.22.12.00

---- Du type "break"

3

87.03.22.19.00

---- Autres

3

--- Présentés usagés :

87.03.22.21.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.22.22.00

---- Du type "break"

3

87.03.22.29.00

---- Autres

3

-- D'une cylindrée excédant 1.500 cm mais n'excédant pas 3000 cm3 :

--- Présentés neufs :

87.03.23.11.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.23.12.00

---- Du type "break"

3

87.03.23.19.00

---- Autres

3

--- Présentés usagés :

87.03.23.21.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.23.22.00

---- Du type "break"

3

87.03.23.29.00

---- Autres

3

-- D'une cylindrée excédant 3000 cm3 :

--- Présentés neufs :

87.03.24.11.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.24.12.00

---- Du type "break"

3

87.03.24.19.00

---- Autres

3

--- Présentés usagés :

87.03.24.21.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.24.22.00

---- Du type "break"

3

87.03.24.29.00

---- Autres

3

- Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :

-- D'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm3:

--- Présentés neufs :

87.03.31.11.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.31.12.00

---- Du type "break"

3

87.03.31.19.00

---- Autres

3

--- Présentés usagés :

87.03.31.21.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.31.22.00

---- Du type "break"

3

87.03.31.29.00

---- Autres

3

-- D'une cylindrée excédant 1.500 cm3 mais n'excédant pas 2500 cm3 :

--- Présentés neufs :

87.03.32.11.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.32.12.00

---- Du type "break"

3

87.03.32.19.00

---- Autres

3

--- Présentés usagés :

87.03.32.21.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.32.22.00

---- Du type "break"

3

87.03.32.29.00

---- Autres

3

-- D'une cylindrée excédant 2500 cm3 :

--- Présentés neufs :

87.03.33.11.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.33.12.00

---- Du type "break"

3

87.03.33.19.00

---- Autres

3

--- Présentés usagés :

87.03.33.21.00

---- A quatre roues motrices

3

87.03.33.22.00

---- Du type "break"

3

87.03.33.29.00

---- Autres

3

87.03.90.00.00

- Autres

3

87.04

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises :

87.04.10.00.00

- Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier

2

- Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :

-- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes :

--- Présentés neufs :

87.04.21.11.00

---- A benne-basculante

2

87.04.21.19.00

---- Autres

2

87.04.21.20.00

--- Présentés usagés

2

-- D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes:

--- Présentés neufs :

87.04.22.11.00

---- A benne-basculante

2

87.04.22.19.00

---- Autres

2

87.04.22.20.00

--- Présentés usagés

2

-- D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes:

--- Présentés neufs :

87.04.23.11.00

---- A benne-basculante

2

87.04.23.19.00

---- Autres

2

87.04.23.20.00

--- Présentés usagés

2

- Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles :

-- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

--- Présentés neufs :

87.04.31.11.00

---- A benne-basculante

2

87.04.31.19.00

---- Autres

2

87.04.31.20.00

--- Présentés usagés

2

-- D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes

--- Présentés neufs :

87.04.32.11.00

---- A benne-basculante

2

87.04.32.19.00

---- Autres

2

87.04.32.20.00

--- Présentés usagés

2

87.04.90.00.00

- Autres

2

87.05

Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandis (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnièr voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques par exemple) :

87.05.10.00.00

- Camions-grues

1

87.05.20.00.00

- Derricks automobiles pour le sondage ou le forage

1

87.05.30.00.00

- Voitures de lutte contre l'incendie

1

87.05.40.00.00

- Camions-bétonnières

1

87.05.90.00.00

- Autres

1

87.06

Châssis des véhicules automobiles des N° 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur :

--- destinés à l'industrie du montage :

87.06.00.11.00

---- des véhicules du 87 01 20 00

1

87.06.00.12.00

---- des véhicules de la position 87 02

1

87.06.00.13.00

---- des véhicules de la position 87 03

1

87.06.00.14.00

---- des véhicules de la position 87 04

1

87.06.00.90.00

--- Autres

2

87.07

Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines :

- Des véhicules du n°87.03 :

87.07.10.10.00

--- Destinés à l'industrie du montage

1

87.07.10.90.00

--- Autres

2

- Autres :

--- Destinées à l'industrie du montage:

87.07.90.11.00

---- des véhicules du n°87 01.20.00

1

87.07.90.12.00

---- des véhicules de la position 87 02

1

87.07.90.13.00

---- des véhicules de la position 87 04

1

87.07.90.90.00

--- Autres

1

87.08

Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05 :

87.08.10.00.00

- Pare-chocs et leurs parties

2

- Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) :

87.08.21.00.00

-- Ceintures de sécurité

2

87.08.29.00.00

-- Autres

2

- Freins et servo-freins,et leurs parties:

87.08.31.00.00

-- Garnitures de freins montées

2

87.08.39.00.00

-- Autres

2

87.08.40.00.00

- Boîtes de vitesses

2

87.08.50.00.00

- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission

2

87.08.60.00.00

- Essieux porteurs et leurs parties

2

87.08.70.00.00

- Roues, leurs parties et accessoires

2

87.08.80.00.00

- Amortisseurs de suspension

2

- Autres parties et accessoires :

87.08.91.00.00

-- Radiateurs

2

87.08.92.00.00

-- Silencieux et tuyaux d'échappement

2

87.08.93.00.00

-- Embrayages et leurs parties

2

87.08.94.00.00

-- Volants, colonnes et boîtiers de direction

2

87.08.99.00.00

-- Autres

2

87.09

Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances ; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares ; leurs parties :

- Chariots :

87.09.11.00.00

-- Electriques

2

87.09.19.00.00

-- Autres

2

87.09.90.00.00

- Parties

1

87.10.00.00.00

Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs parties.

3

87.11

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars ; side-cars :

- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 :

87.11.10.10.00

--- Présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage

1

87.11.10.90.00

--- Autres

3

- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 :

87.11.20.10.00

--- Présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage

1

87.11.20.90.00

--- Autres

3

- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 :

87.11.30.10.00

--- Présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage

1

87.11.30.90.00

--- Autres

3

- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3 :

87.11.40.10.00

--- Présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage

1

87.11.40.90.00

--- Autres

3

- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3 :

87.11.50.10.00

--- Présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage

1

87.11.50.90.00

--- Autres

3

- Autres :

87.11.90.10.00

--- présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage

1

87.11.90.90.00

--- Autres

3

87.12.00.00.00

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.

3

87.13

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion :

87.13.10.00.00

87.13.90.00.00

87.14

- Sans mécanisme de propulsion

0

0

- Autres

Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13 :

.

87.14.11.00.00

87.14.19.00.00

87.14.20.00.00

.

87.14.91.00.10

- De motocycles (y compris les cyclomoteurs) :

-- Selles

-- Autres

- De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides

- Autres :

-- Cadres et fourches, et leurs parties destinés à l'industrie

.

2

2

0

.

1

87.14.91.00.90

-- Cadres et fourches, et leurs parties non destinés à l'industrie

3 (*)

87.14.92.00.10

-- Jantes et rayons destinés à l'industrie de montage

1

87.14.92.00.90

-- Jantes et rayons non destinés à l'industrie de montage

3 (*)

87.14.93.00.10

-- Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres destinés à l'industrie de montage

1

87.14.93.00.90

-- Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres non destinés à l'industrie de montage

2

87.14.94.00.10

-- Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties destinés à l'industrie de montage

1

87.14.94.00.90

-- Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties non destinés à l'industrie de montage

2

87.14.95.00.10

-- Selles destinées à l'industrie de montage

1

87.14.95.00.90

-- Selles non destinées à l'industrie de montage

2

87.14.96.00.10

-- Pédales et pédaliers, et leurs parties destinées à l'industrie de montage

1

87.14.96.00.90

-- Pédales et pédaliers, et leurs parties non destinées à l'industrie de montage

2

87.14.99.00.10

-- Autres destinés à l'industrie de montage

1

87.14.99.00.90

-- Autres non destinés à l'industrie de montage

3 (*)

87.15.00.00.00

Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.

3

87.16

Remorques et semi-remorques pour tous véhicules ; autres véhicules non automobiles ; leurs parties :

87.16.10.00.00

- Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

2

87.16.20.00.00

- Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

- Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises :

2

87.16.31.00.00

.

87.16.39.10.00

.

87.16.39.21.00

-- Citernes

-- Autres :

--- Pour le transport des bois de grumes

--- A benne-basculante:

---- D'une capacité inférieure ou égale à 6m3, d'un poids égal ou supérieur à 1600 kg

2

.

2

.

2

87.16.39.22.00

---- D'une capacité inférieure ou égale à 6m3, d'un poids inférieur à 1600 kg

2

87.16.39.23.00

87.16.39.90.00

87.16.40.00.00

.

87.16.80.10.00

87.16.80.20.00

87.16.80.90.00

.

87.16.90.10.00

87.16.90.20.00

87.16.90.90.00

---- D'une capacité supérieure à 6m3

--- Autres

- Autres remorques et semi-remorques

- Autres véhicules :

--- à traction animale

--- Autres véhicules dirigés à la main

--- Autres

- Parties :

--- Parties de remorques et semi-remorques

--- Parties de véhicules à traction animale

--- Autres

2

2

2

.

2

3

3

.

1

1

1

(*) suivant Règlement
N° 02/2001/CM/UEMOA
du 29 mars 2001

Source: Commission de l'UEMOA

.

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