Section XIII, chapitre 70:
Verres et ouvrages en verre

Code produit

Catégorie

70.01.00.00.00

Calcin et autres déchets et débris de verre ; verre en masse.

70.02

Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé :

70.02.10.00.00

70.02.20.00.00

.

70.02.31.00.00

70.02.32.00.00

- Billes

- Barres ou baguettes

- Tubes :

-- En quartz ou en autre silice fondus

-- En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C

2

2

.

3

3

70.02.39.00.00

-- Autres

3

70.03

Verre dit "coulé", en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé:

70.03.12.00.00

- Plaques et feuilles, non armées :

-- Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

3

70.03.19.00.00

70.03.20.00.00

70.03.30.00.00

70.04

-- Autres

- Plaques et feuilles, armées

- Profilés

Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante mais non autrement travaillé :

3

3

3

70.04.20.00.00

- Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

70.04.90.00.00

70.05

- Autre verre

Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réflissante, mais non autrement travaillée :

3

70.05.10.00.00

- Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

70.05.21.00.00

- Autre glace non armée :

-- Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie

3

70.05.29.00.00

70.05.30.00.00

70.06.00.00.00

-- Autre

- Glace armée

Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.

3

3

3

70.07

Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées :

70.07.11.00.00

- Verres trempés :

-- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

3

70.07.19.00.00

-- Autres

- Verres formés de feuilles contre-collées :

3

70.07.21.00.00

-- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

70.07.29.00.00

70.08.00.00.00

70.09

-- Autres

Vitrages isolants à parois multiples.

Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs :

- Miroirs rétroviseurs pour véhicules :

3

3

70.09.10.10.00

70.09.10.90.00

--- Pour motocycles et cycles

--- Pour autres véhicules automobiles

2

2

70.09.91.00.00

70.09.92.00.00

70.10

- Autres :

-- Non encadrés

-- Encadrés

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre ; bocaux à conserve en verre ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre :

3

3

70.10.10.00.00

70.10.20.00.00

- Ampoules

- Bouchons, couvercles et autres dispositif de fermeture

- Autres d'une contenance :

-- Excédant 1 l :

2

2

70.10.91.10.00

--- Bouteilles, bonbonnes et flacons

2

70.10.91.20.00

--- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves

70.10.91.90.00

--- Autres

-- Excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l:

2

70.10.92.10.00

--- Bouteilles, bonbonnes et flacons

2

70.10.92.20.00

--- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves

70.10.92.90.00

--- Autres

-- Excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l :

2

70.10.93.10.00

--- Bouteilles, bonbonnes et flacons

2

70.10.93.20.00

--- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves

70.10.93.90.00

--- Autres

-- N'excédant pas 0,15 l :

2

70.10.94.10.00

70.10.94.20.00

--- Bouteilles, bonbonnes et flacons

--- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserver

2

2

70.10.94.90.00

70.11

--- Autres

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires:

2

70.11.10.00.00

70.11.20.00.00

70.11.90.00.00

70.12.00.00.00

- Pour l'éclairage électrique

- Pour tubes cathodiques

- Autres

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide.

3

3

3

2

70.13

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18 :

70.13.10.00.00

- Objets en vitrocérame

- Verres à boire, autres qu'en vitrocérame :

3

70.13.21.00.00

70.13.29.00.00

-- En cristal au plomb

-- Autres

- Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame :

3

3

70.13.31.00.00

70.13.32.00.00

-- En cristal au plomb

-- En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C

3

3

70.13.39.00.00

.

70.13.91.00.00

70.13.99.00.00

70.14.00.00.00

-- Autres

- Autres objets :

-- En cristal au plomb

-- Autres

Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement.

3

.

3

3

3

70.15

Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres :

70.15.10.00.00

70.15.90.00.00

70.16

- Verres de lunetterie médicale

- Autres

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction ; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïque ou décorations similaires ; verres assemblés en vitraux ; verre dit "multicellulaire ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires :

1

3

70.16.10.00.00

- Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

70.16.90.00.00

- Autres

3

70.17

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée :

70.17.10.00.00

70.17.20.00.00

- En quartz ou en autre silice fondus

- En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C

1

1

70.17.90.00.00

70.18

- Autres

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm :

2

70.18.10.00.00

- Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie

70.18.20.00.00

- Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm

70.18.90.00.00

70.19

- Autres

Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple) :

- Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non :

3

70.19.11.00.00

-- Fils coupés, d'une longueur n'excédant pas 50 mm

70.19.12.00.00

70.19.19.00.00

-- Stratifils (rovings)

-- Autres

- Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés :

2

2

70.19.31.00.00

70.19.32.00.00

70.19.39.00.00

70.19.40.00.00

.

70.19.51.00.00

-- Mats

-- Voiles

-- Autres

- Tissus de stratifils (rovings)

- Autres tissus :

-- D'une largeur n'excédant pas 30 cm

3

3

3

3

.

3

70.19.52.00.00

-- D'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m2, de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins

70.19.59.00.00

70.19.90.00.00

70.20.00.00.00

-- Autres

- Autres

Autres ouvrages en verre.

3

3

3