Section XVII, chapitre 86:
Véhicules et matériels pour voies ferrées ou similaires et leurs parties et pièces détachées ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

Code produit

Catégorie

86.01

Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques :

86.01.10.00.00

- A source extérieure d'électricité

1

86.01.20.00.00

- A accumulateurs électriques

1

86.02

Autres locomotives et locotracteurs ; tenders :

86.02.10.00.00

- Locomotives diesel-électriques

1

86.02.90.00.00

- Autres

1

86.03

Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04 :

86.03.10.00.00

- A source extérieure d'électricité

1

86.03.90.00.00

- Autres

1

86.04.00.00.00

Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).

86.05.00.00.00

Voiture à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04).

86.06

Wagons pour le transport sur rail de marchandises :

86.06.10.00.00

- Wagons-citernes et similaires

1

86.06.20.00.00

- Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du n° 8606.10

86.06.30.00.00

- Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des n°s 8606.10 ou 8606.20

- Autres :

86.06.91.00.00

-- Couverts et fermés

1

86.06.92.00.00

-- Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)

86.06.99.00.00

-- Autres

1

86.07

Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires :

- Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties :

86.07.11.00.00

-- Bogies et bissels de traction

1

86.07.12.00.00

-- Autres bogies et bissels

1

86.07.19.00.00

-- Autres, y compris les parties

1

- Freins et leurs parties :

86.07.21.00.00

-- Freins à air comprimé et leurs parties

1

86.07.29.00.00

-- Autres

1

86.07.30.00.00

- Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties

- Autres :

86.07.91.00.00

-- De locomotives ou de locotracteurs

1

86.07.99.00.00

-- Autres

1

86.08.00.00.00

Matériel fixe de voies ferrées ou similaires ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes ; leurs parties.

86.09.00.00.00

Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.