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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section IV, chapitre 24:
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

24.01

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac :

.

24.01.10.00.00

24.01.20.00.00

24.01.30.00.00

24.02

- Tabacs non écôtés

- Tabacs partiellement ou totalement écôtés

- Déchets de tabac

Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac:

1

1

1

24.02.10.00.00

- Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

3

24.02.20.00.00

24.02.90.00.00

24.03

- Cigarettes contenant du tabac

- Autres

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac :

3

3

24.03.10.00.00

- Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion

3
.

24.03.91.00.00

- Autres :

-- Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"

.

1

24.03.99.00.00

-- Autres

2

Source: Commission de l'UEMOA

.

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