IZF - Soie

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Section XI, chapitre 50:
Soie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit	Libellé produit	Catégorie
50.01.00.00.00	Cocons de vers à soie propres au dévidage	1
50.02.00.00.00 50.03	Soie grège (non moulinée). Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés).	1
50.03.10.00.00 50.03.90.00.00 50.04.00.00.00	- Non cardés ni peignés - Autres Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail.	1 1 2
50.05.00.00.00	Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail.	2
50.06.00.00.00	Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence)	3 (*)
50.07 50.07.10.00.00 50.07.20.00.00	Tissus de soie ou de déchets de soie - Tissus de bourrette - Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette	. 3 3
50.07.90.00.00	- Autres tissus	3

(*) suivant Règlement
N° 02/2001/CM/UEMOA du 29 mars 2001

Source: Commission de l'UEMOA

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