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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section V, chapitre 25:
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

25.01

Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer :

.

25.01.00.10.00

25.01.00.20.00

25.01.00.30.00

--- Sel dénaturé

--- Sel destiné à l'alimentation humaine

--- Sel en blocs comprimé pour l'alimentation du bétail

1

1

1

25.01.00.90.00

25.02.00.00.00

25.03.00.00.00

--- Autres

Pyrites de fer non grillées.

Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal.

1

1

1

25.04

25.04.10.00.00

25.04.90.00.00

25.05

Graphite naturel :

- En poudre ou en paillettes

- Autre

Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 :

1

1

25.05.10.00.00

25.05.90.00.00

25.06

- Sables siliceux et sables quartzeux

- Autres sables

Quartz (autres que les sables naturels) ; quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire :

1

1

25.06.10.00.00

.

25.06.21.00.00

25.06.29.00.00

25.07.00.00.00

- Quartz

- Quartzites :

-- Brutes ou dégrossies

-- Autres

Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés

1

.

1

1

1

25.08

Autres argiles ( à l'exclusion des argile expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mullite ; terres de chamotte ou de dinas :

.

25.08.10.00.00

25.08.20.00.00

25.08.30.00.00

25.08.40.00.00

25.08.50.00.00

25.08.60.00.00

25.08.70.00.00

25.09.00.00.00

25.10

- Bentonite

- Terres décolorantes et terres à foulon

- Argiles réfractaires

- Autres argiles

- Andalousite, cyanite et sillimanite

- Mullite

- Terres de chamotte ou de dinas

Craie.

Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées :

1

1

1

1

1

1

1

1

25.10.10.00.00

25.10.20.00.00

25.11

- Non moulus

- Moulus

Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. :

1

1

25.11.10.00.00

25.11.20.00.00

25.12.00.00.00

- Sulfate de baryum naturel (barytine)

- Carbonate de baryum naturel (withérite)

Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées.

1

1

1

25.13

Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement :

.
.

25.13.11.00.00

- Pierre ponce :

-- Brute ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou "bimskies")

.

1

25.13.19.00.00

25.13.20.00.00

-- Autre

- Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels

1

1

25.14.00.00.00

Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.

1

25.15

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire:

.
.

25.15.11.00.00

25.15.12.00.00

- Marbres et travertins :

-- Bruts ou dégrossis

-- Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

.

1

1

25.15.20.00.00

- Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre

1

25.16

Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire :

.
.

25.16.11.00.00

25.16.12.00.00

- Granit :

-- Brut ou dégrossi

-- Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

.

1

1

.

25.16.21.00.00

25.16.22.00.00

- Grès :

-- Brut ou dégrossi

-- Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

.

1

1

25.16.90.00.00

25.17

- Autres pierres de taille ou de construction

Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement:

1

25.17.10.00.00

- Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement

1

25.17.20.00.00

- Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10

1

25.17.30.00.00

- Tarmacadam

- Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement :

1

25.17.41.00.00

25.17.49.00.00

25.18

-- De marbre

-- Autres

Dolomie, même frittée ou calcinée ; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; pisé de dolomie :

1

1

25.18.10.00.00

25.18.20.00.00

25.18.30.00.00

25.19

- Dolomie non calcinée ni frittée, dite "crue"

- Dolomie calcinée ou frittée

- Pisé de dolomie

Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ; autre oxyde de magnésium, même pur :

1

1

1

25.19.10.00.00

25.19.90.00.00

25.20

- Carbonate de magnésium naturel (magnésite)

- Autres

Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs :

1

1

25.20.10.00.00

25.20.20.00.00

25.21.00.00.00

25.22

- Gypse; anhydrite

- Plâtres

Castines; pierres à chaux ou à ciment.

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25.

1

3

1

25.22.10.00.00

25.22.20.00.00

25.22.30.00.00

25.23

- Chaux vive

- Chaux éteinte

- Chaux hydraulique

Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits "clinkers"), même colorés :

3

3

3

25.23.10.00.00

.

25.23.21.00.00

- Ciments non pulvérisés dits "clinkers"

- Ciments Portland :

-- Ciments blancs, même colorés artificiellement

2

.

3

25.23.29.00.00

25.23.30.00.00

25.23.90.00.00

25.24.00.00.00

25.25

-- Autres

- Ciments alumineux

- Autres ciments hydrauliques

Amiante (asbeste)

Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières ("splittings") ; déchets de mica :

3

3

3

1

25.25.10.00.00

- Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières

1

25.25.20.00.00

25.25.30.00.00

25.26

- Mica en poudre

- Déchets de mica

Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc:

1

1

25.26.10.00.00

25.26.20.00.00

25.27.00.00.00

25.28

- Non broyés ni pulvérisés

- Broyés ou pulvérisés

Cryolithe naturelle; chiolite naturelle

Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec :

1

1

1

25.28.10.00.00

- Borates de sodium naturels et leurs concentrés (même calcinés)

1

25.28.90.00.00

25.29

- Autres

Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline syénite ; spath fluor:

1

25.29.10.00.00

.

25.29.21.00.00

- Feldspath

- Spath fluor :

-- Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium

1

.

1

25.29.22.00.00

-- Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium

1

25.29.30.00.00

25.30

- Leucite; néphéline et néphéline syénite

Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs :

1

25.30.10.00.00

- Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées

1

25.30.20.00.00

- Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)

1

25.30.40.00.00

25.30.90.00.00

- Oxydes de fer micacés naturels

- Autres

1

1

Source: Commission de l'UEMOA

.

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