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Section XX, chapitre 96: Ouvrages divers CEMAC

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XX, chapitre 96:
Ouvrages divers

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

96.01

Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage).        

9601.10.00

- Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire

30 %

 

TN

 

9601.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

9602.00.00

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie

30 %

 

TN

 

96.03

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.        

9603.10.00

- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

30 %

 

TN

 
  - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils :        

9603.21.00

-- Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

30 %

 

TN

 

9603.29.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

9603.30.00

- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques

20 %

 

TN

 

9603.40.00

- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre

30 %

 

TN

 

9603.50.00

- Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

9603.90.10

-- Têtes préparées pour articles de brosserie

20 %

 

TN

 

9603.90.90

-- Autres

30 %

 

TN

 

9604.00.00

Tamis et cribles, à main

30 %

 

TN

 

9605.00.00

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

30 %

 

TN

 

96.06

Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons.        

9606.10.00

- Boutons-pression et leurs parties

20 %

 

TN

 
  - Boutons :        

9606.21.00

-- En matières plastiques, non recouverts de matières textiles

20 %

 

TN

 

9606.22.00

-- En métaux communs, non recouverts de matières textiles

20 %

 

TN

 

9606.29.00

-- Autres

20 %

 

TN

 

9606.30.00

- Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

20 %

 

TN

 

96.07

Fermetures à glissière et leurs parties.        
  - Fermetures à glissière :        

9607.11.00

-- Avec agrafes en métaux communs

20 %

 

TN

 

9607.19.00

-- Autres

20 %

 

TN

 

9607.20.00

- Parties

20 %

 

TN

 

96.08

Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09.        

9608.10.00

- Stylos et crayons à bille

30 %

 

TN

 

9608.20.00

- Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

30 %

 

TN

 
  - Stylos à plume et autres stylos :        

9608.31.00

-- A dessiner à encre de Chine

30 %

 

TN

 

9608.39.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

9608.40.00

- Porte-mine

30 %

 

TN

 

9608.50.00

- Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées

30 %

 

TN

 

9608.60.00

- Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associés à leur pointe

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

9608.91.00

-- Plumes à écrire et becs pour plumes

30 %

 

TN

 
 

-- Autres :

       

9608.99.10

--- Billes en carbure de tungstène

10 %

 

TN

 

9608.99.90

--- Autres

30 %

 

TN

 

96.09

Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.        

9609.10.00

- Crayons à gaine

30 %

 

TN

 

9609.20.00

- Mines pour crayons ou porte-mine

30 %

 

TN

 

9609.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

9610.00.00

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

30 %

 

TN

 

9611.00.00

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

30 %

 

TN

 

96.12

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.        

9612.10.00

- Rubans encreurs

30 %

 

TN

 

9612.20.00

- Tampons encreurs

30 %

 

TN

 

96.13

Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.        

9613.10.00

- Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

30 %

 

TN

 

9613.20.00

- Briquets de poche, à gaz, rechargeables

30 %

 

TN

 

9613.30.00

- Briquets de table

30 %

 

TN

 

9613.80.00

- Autres briquets et allumeurs

30 %

 

TN

 

9613.90.00

- Parties

20 %

 

TN

 

96.14

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.        

9614.20.00

- Pipes et têtes de pipes

30 %

 

TN

 

9614.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

96.15

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties.        
  - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires:        

9615.11.00

-- En caoutchouc durci ou en matières plastiques

30 %

 

TN

 

9615.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

9615.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

96.16

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres consmétiques ou produits de toilette.        

9616.10.00

- Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

10 %

 

TN

 

9616.20.00

- Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

10 %

 

TN

 

9617.00.00

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

30 %

 

TN

 

9618.00.00

Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC