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Section XX, chapitre 94: Meubles; mobilier medico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'eclairage non denommes ni compris ailleurs; lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; co

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XX, chapitre 94:
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

94.01

Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.        

9401.10.00

- Sièges des types utilisés pour véhicules aériens...

30 %

 

TN

 

9401.20.00

- Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

30 %

 

TN

 

9401.30.00

- Sièges pivotants, ajustables en hauteur

30 %

 

TN

 

9401.40.00

- Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits

30 %

 

TN

 

9401.50.00

- Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires

30 %

 

TN

 
  - Autres sièges, avec bâti en bois :        

9401.61.00

-- Rembourrés

30 %

 

TN

 

9401.69.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Autres sièges, avec bâti en métal :        

9401.71.00

-- Rembourrés

30 %

 

TN

 

9401.79.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

9401.80.00

- Autres sièges

30 %

 

TN

 

9401.90.00

- Parties

20 %

 

TN

 

94.02

Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles.        
  - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties:        

9402.10.10

-- Fauteuils de dentistes et leurs parties

5 %

 

EXO

 

9402.10.20

-- Fauteuils pour salons de coiffures et fauteuils similaires, et leurs parties

10 %

 

TN

 

9402.90.00

- Autres

5 %

 

EXO

 

94.03

Autres meubles et leurs parties.        

9403.10.00

- Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

30 %

 

TN

 

9403.20.00

- Autres meubles en métal

30 %

 

TN

 

9403.30.00

- Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

30 %

 

TN

 

9403.40.00

- Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

30 %

 

TN

 

9403.50.00

- Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

30 %

 

TN

 

9403.60.00

- Autres meubles en bois

30 %

 

TN

 

9403.70.00

- Meubles en matières plastiques

30 %

 

TN

 

9403.80.00

- Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires

30 %

 

TN

 

9403.90.00

- Parties

30 %

 

TN

 

94.04

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.        

9404.10.00

- Sommiers

30 %

 

TN

 
  - Matelas :        

9404.21.00

-- En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

30 %

 

TN

 

9404.29.00

-- En autres matières

30 %

 

TN

 

9404.30.00

- Sacs de couchage

30 %

 

TN

 

9404.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

94.05

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.        

9405.10.00

- Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques

30 %

 

TN

 

9405.20.00

- Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques

30 %

 

TN

 

9405.30.00

- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

30 %

 

TN

 
  - Autres appareils d'éclairage électriques :        

9405.40.10

-- Projecteurs

30 %

 

TN

 

9405.40.90

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Appareils d'éclairage non électriques :        

9405.50.10

-- Lampes-tempêtes

10 %

 

TN

 

9405.50.20

-- Lampes à pression

20 %

 

TN

 

9405.50.90

-- Autres

30 %

 

TN

 

9405.60.00

- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires

30 %

 

TN

 
  - Parties :        

9405.91.00

-- En verre

20 %

 

TN

 

9405.92.00

-- En matières plastiques

20 %

 

TN

 

9405.99.00

-- Autres

20 %

 

TN

 

9406.00.00

Constructions préfabriquées

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC