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Section XVIII, chapitre 92: Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XVIII, chapitre 92:
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

92.01

Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier.        

9201.10.00

- Pianos droits

30 %

 

TN

 

9201.20.00

- Pianos à queue

30 %

 

TN

 

9201.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

92.02

Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple).        

9202.10.00

- A cordes frottées à l'aide d'un archet

30 %

 

TN

 

9202.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

9203.00.00

Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques

30 %

 

TN

 

92.04

Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche.        

9204.10.00

- Accordéons et instruments similaires

30 %

 

TN

 

9204.20.00

- Harmonicas à bouche

30 %

 

TN

 

92.05

Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple).        

9205.10.00

- Instruments dits << cuivres >>

30 %

 

TN

 

9205.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

9206.00.00

Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)

30 %

 

TN

 

92.07

Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple).        

9207.10.00

- Instruments à clavier, autres que les accordéons

30 %

 

TN

 

9207.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

92.08

Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche.        

9208.10.00

- Boîtes à musique

30 %

 

TN

 

9208.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

92.09

Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types.        

9209.10.00

- Métronomes et diapasons

30 %

 

TN

 

9209.20.00

- Mécanismes de boîtes à musique

30 %

 

TN

 

9209.30.00

- Cordes harmoniques

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

9209.91.00

-- Parties et accessoires de pianos

30 %

 

TN

 

9209.92.00

-- Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02

30 %

 

TN

 

9209.93.00

-- Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.03

30 %

 

TN

 

9209.94.00

-- Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07

30 %

 

TN

 

9209.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC