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Section XVIII, chapitre 90: Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

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Section XVIII, chapitre 90:
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

90.01

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.        

9001.10.00

- Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques

10 %

 

TN

 

9001.20.00

- Matières polarisantes en feuilles ou en plaques

10 %

 

TN

 

9001.30.00

- Verres de contact

10 %

 

TN

 

9001.40.00

- Verres de lunetterie en verre

10 %

 

TN

 

9001.50.00

- Verres de lunetterie en autres matières

10 %

 

TN

 

9001.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

90.02

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.        
  - Objectifs :        

9002.11.00

-- Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

10 %

 

TN

 

9002.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

9002.20.00

- Filtres

10 %

 

TN

 

9002.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

90.03

Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties.        
  - Montures :        

9003.11.00

-- En matières plastiques

30 %

 

TN

 

9003.19.00

-- En autres matières

30 %

 

TN

 

9003.90.00

- Parties

30 %

 

TN

 

90.04

Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.        

9004.10.00

- Lunettes solaires

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

9004.90.10

-- Lunettes correctives

5 %

 

EXO

 

9004.90.20

-- Lunettes protectrices

20 %

 

TN

 

9004.90.90

-- Autres lunettes

30 %

 

TN

 

90.05

Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie.        

9005.10.00

- Jumelles

20 %

 

TN

 

9005.80.00

- Autres instruments

20 %

 

TN

 

9005.90.00

- Parties et accessoires (y compris les bâtis)

20 %

 

TN

 

90.06

Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39.        

9006.10.00

- Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression

20 %

 

TN

 

9006.20.00

- Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats

20 %

 

TN

 

9006.30.00

- Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire

20 %

 

TN

 

9006.40.00

- Appareils photographiques à développement et tirage instantanés

20 %

 

TN

**

  - Autres appareils photographiques :        

9006.51.00

-- A visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm

30 %

 

TN

 

9006.52.00

-- Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm

30 %

 

TN

 

9006.53.00

-- Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm.

30 %

 

TN

 

9006.59.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie :        

9006.61.00

-- Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits " flashes électroniques")

30 %

 

TN

 

9006.62.00

-- Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires

30 %

 

TN

 

9006.69.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Parties et accessoires :        

9006.91.00

-- D'appareils photographiques

20 %

 

TN

 

9006.99.00

-- Autres

20 %

 

TN

 

90.07

Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.        
  - Caméras :        

9007.11.00

-- Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films double-8 mm

30 %

 

TN

**

9007.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

9007.20.00

- Projecteurs

30 %

 

TN

 
  - Parties et accessoires :        

9007.91.00

-- De caméras

20 %

 

TN

 

9007.92.00

-- De projecteurs

20 %

 

TN

 

90.08

Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction.        

9008.10.00

- Projecteurs de diapositives

30 %

 

TN

**

9008.20.00

- Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies

30 %

 

TN

 

9008.30.00

- Autres projecteurs d'images fixes

30 %

 

TN

 

9008.40.00

- Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction

30 %

 

TN

**

9008.90.00

- Parties et accessoires

20 %

 

TN

 

90.09

Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie.        
  - Appareils de photocopie électrostatiques :        

9009.11.00

-- Fonctionnant par reproduction directe de l'image de l'original sur la copie (procédé direct)

20 %

 

TN

 

9009.12.00

-- Fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect)

20 %

 

TN

 
  - Autres appareils de photocopie :        

9009.21.00

-- A système optique

20 %

 

TN

 

9009.22.00

-- Par contact

20 %

 

TN

 

9009.30.00

- Appareils de thermocopie

20 %

 

TN

 

9009.90.00

- Parties et accessoires

20 %

 

TN

 

90.10

Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections.        

9010.10.00

- Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique

10 %

 

TN

 
  - Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées :    

 

 

9010.41.00

-- Appareils pour l'écriture directe sur disque

10 %

 

TN

 

9010.42.00

-- Photorépéteurs

20 %

 

TN

 

9010.49.00

-- Autres

20 %

 

TN

 

9010.50.00

- Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques ; négatoscopes

20 %

 

TN

 

9010.60.00

- Ecrans pour projections

20 %

 

TN

 

9010.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.11

Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection.        

9011.10.00

- Microscopes stéréoscopiques

10 %

 

TN

 

9011.20.00

- Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

5 %

 

TN

 

9011.80.00

- Autres microscopes

10 %

 

TN

 

9011.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.12

Microscopes autres qu'optiques et diffractographes.        

9012.10.00

- Microscopes autres qu'optiques et diffractographes.

10 %

 

TN

 

9012.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.13

Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.        
  - Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI :        

9013.10.10

-- Lunettes de visée pour armes

30 %

 

TN

 

9013.10.90

-- Autres

10 %

 

TN

 

9013.20.00

- Lasers, autres que les diodes laser

10 %

 

TN

 
  - Autres dispositifs, appareils et instruments :        

9013.80.10

-- Stéréoscopes

10 %

 

TN

 

9013.80.90

-- Autres

10 %

 

TN

 

9013.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.14

Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation.        

9014.10.00

- Boussoles, y compris les compas de navigation

10 %

 

TN

 

9014.20.00

- Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)

10 %

 

TN

 

9014.80.00

- Autres instruments et appareils

10 %

 

TN

 

9014.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.15

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres.        

9015.10.00

- Télémètres

10 %

 

TN

 

9015.20.00

- Théodolites et tachéomètres

10 %

 

TN

 

9015.30.00

- Niveaux

10 %

 

TN

 

9015.40.00

- Instruments et appareils de photogrammétrie

10 %

 

TN

 

9015.80.00

- Autres instruments et appareils

10 %

 

TN

 

9015.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

9016.00.00

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

10 %

 

TN

 

90.17

Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.        

9017.10.00

-Tables et machines à dessiner, même automatiques

10 %

 

TN

 

9017.20.00

- Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul

5 %

 

TN

 

9017.30.00

- Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges

10 %

 

TN

 

9017.80.00

- Autres instruments

10 %

 

TN

 

9017.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.18

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.        
  - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) :        

9018.11.00

-- Electrocardiographes

5 %

 

EXO

 

9018.12.00

-- Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)

5 %

 

EXO

 

9018.13.00

-- Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

5 %

 

EXO

 

9018.14.00

-- Appareils de scintigraphie

5 %

 

EXO

 

9018.19.00

-- Autres

5 %

 

EXO

 

9018.20.00

- Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges

5 %

 

EXO

 
  - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires :        

9018.31.00

-- Seringues, avec ou sans aiguilles

5 %

 

EXO

 

9018.32.00

-- Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures

5 %

 

EXO

 

9018.39.00

-- Autres

5 %

 

EXO

 
  - Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire :        

9018.41.00

-- Tours dentaires, même combinées sur une base commune avec d'autres équipements dentaires

5 %

 

EXO

 

9018.49.00

-- Autres

5 %

 

EXO

 

9018.50.00

- Autres instruments et appareils d'ophtalmologie

5 %

 

EXO

 

9018.90.00

- Autres instruments et appareils

5 %

 

EXO

 

90.19

Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.        

9019.10.00

- Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie

5 %

 

EXO

 

9019.20.00

- Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

5 %

 

EXO

 

9020.00.00

Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible

5 %

 

EXO

 

90.21

Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.        
  - Prothèses articulaires et autres appareils d'orthopédie ou pour fractures :        

9021.11.00

-- Prothèses articulaires

5 %

 

EXO

 

9021.19.00

-- Autres

5 %

 

EXO

 
  - Articles et appareils de prothèse dentaire:        

9021.21.00

-- Dents artificielles

5 %

 

EXO

 

9021.29.00

-- Autres

5 %

 

EXO

 

9021.30.00

- Autres articles et appareils de prothèse

5 %

 

EXO

 

9021.40.00

- Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires

5 %

 

EXO

 

9021.50.00

- Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

5 %

 

EXO

 

9021.90.00

- Autres

5 %

 

EXO

 

90.22

Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.        
  - Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :        

9O22.12.00

-- Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information

5 %

 

EXO

 

9022.13.00

-- Autres, pour l'art dentaire

5 %

 

EXO

 

9022.14.00

-- Autres, pour usages médicaux, chirugicaux ou vétérinaires

5 %

 

EXO

 

9022.19.00

-- Pour autres usages

5 %

 

EXO

 
 

- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :

       

9022.21.00

-- A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

5 %

 

EXO

 

9022.29.00

-- Pour autres usages

5 %

 

EXO

 

9022.30.00

- Tubes à rayons X

5 %

 

EXO

 

9022.90.00

- Autres, y compris les parties et accessoires

5 %

 

EXO

 

9023.00.00

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois

5 %

 

TN

 

90.24

Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple).        

9024.10.00

- Machines et appareils d'essais des métaux

10 %

 

TN

 

9024.80.00

- Autres machines et appareils

10 %

 

TN

 

9024.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.25

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux.        
  - Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments :        

9025.11.00

-- A liquide, à lecture directe

10 %

 

TN

 

9025.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

9025.80.00

- Autres instruments

10 %

 

TN

 

9025.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.26

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.        

9026.10.00

- Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides

10 %

 

TN

 

9026.20.00

- Pour la mesure ou le contrôle de la pression

10 %

 

TN

 

9026.80.00

- Autres instruments et appareils

10 %

 

TN

 

9026.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.27

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour esssais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes.        

9027.10.00

- Analyseurs de gaz ou de fumées

10 %

 

TN

 

9027.20.00

- Chromatographes et appareils d'électrophorèse

10 %

 

TN

 

9027.30.00

- Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

10 %

 

TN

 

9027.40.00

- Posemètres

10 %

 

TN

 

9027.50.00

- Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

10 %

 

TN

 

9027.80.00

- Autres instruments et appareils

10 %

 

TN

 

9027.90.00

- Microtomes; parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.28

Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.        

9028.10.00

- Compteurs de gaz

20 %

 

TN

 

9028.20.00

- Compteurs de liquides

20 %

 

TN

 

9028.30.00

- Compteurs d'électricité

10 %

 

TN

 

9028.90.00

- Parties et accessoires

20 %

 

TN

 

90.29

Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes.        

9029.10.00

- Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires

20 %

 

TN

 

9029.20.00

- Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes

10 %

 

TN

 

9029.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.30

Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.        

9030.10.00

- Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes

10 %

 

TN

 

9030.20.00

- Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

10 %

 

TN

 
  - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur :        

9030.31.00

-- Multimètres

10 %

 

TN

 

9030.39.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

9030.40.00

- Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple). ..

10 %

 

TN

 
  - Autres instruments et appareils :        

9030.82.00

-- Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi conducteur

10 %

 

TN

 

9030.83.00

-- Autres, avec dispositif enregistreur

10 %

 

TN

 

9030.89.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

9030.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.31

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.        

9031.10.00

- Machines à équilibrer les pièces mécaniques

10 %

 

TN

 

9031.20.00

- Bancs d'essai

10 %

 

TN

 

9031.30.00

- Projecteurs de profils

10 %

 

TN

 
  - Autres instruments et appareils optiques :        

9031.41.00

-- Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi conducteur

10 %

 

TN

 

9031.49.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

9031.80.00

- Autres instruments, appareils et machines

10 %

 

TN

 

9031.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

90.32

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.        

9032.10.00

- Thermostats

10 %

 

TN

 

9032.20.00

- Manostats (pressostats)

10 %

 

TN

 
  - Autres instruments et appareils :        

9032.81.00

-- Hydrauliques ou pneumatiques

10 %

 

TN

 

9032.89.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

9032.90.00

- Parties et accessoires

10 %

 

TN

 

9033.00.00

Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC