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Section XVII, chapitre 89: Navigation maritime ou fluviale

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XVII, chapitre 89:
Navigation maritime ou fluviale

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

89.01

Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.      
  - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes ; transbordeurs :        

8901.10.10

-- Transbordeurs(*)

10 %

 

TN

 
 

-- Autres :

       

8901.10.91

--- Pour la navigation maritime, d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux(*)

10 %

 

TN

 

8901.10.92

--- Pour la navigation maritime, d'une jauge brute de 250 tonneaux et moins(*)

10 %

 

TN

 

8901.10.93

--- Pour la navigation intérieure(*)

10 %

 

TN

 
  - Bateaux-citernes :        

8901.20.10

-- Pour la navigation maritime, d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux(*)

10 %

 

TN

 

8901.20.20

-- Pour la navigation maritime, d'une jauge brute de 250 tonneaux et moins(*)

10 %

 

TN

 

8901.20.30

-- Pour la navigation intérieure(*)

10 %

 

TN

 
  - Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 :        

8901.30.10

-- Pour la navigation maritime, d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux(*)

10 %

 

TN

 

8901.30.20

-- Pour la navigation maritime, d'une jauge brute de 250 tonneaux et moins(*)

10 %

 

TN

 

8901.30.30

-- Pour la navigation intérieure(*)

10 %

 

TN

 
  - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises :        

8901.90.10

-- Pour la navigation maritime, d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux(*)

10 %

 

TN

 

8901.90.20

-- Pour la navigation maritime, d'une jauge brute de 250 tonneaux et moins(*)

10 %

 

TN

 

8901.90.30

-- Pour la navigation intérieure(*)

10 %

 

TN

 

8902.00.00

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche(*)

10 %

 

TN

 

89.03

Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.        

8903.10.00

- Bateaux gonflables(*)

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

8903.91.00

-- Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire(*).

30 %

 

TN

 

8903.92.00

--Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord(*)

30 %

 

TN

 

8903.99.00

-- Autres(*)

30 %

 

TN

 

8904.00.00

Remorqueurs et bateaux-pousseurs(*)

10 %

 

TN

 

89.05

Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles.        

8905.10.00

- Bateaux-dragueurs(*)

10 %

 

TN

 

8905.20.00

- Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles(*)

10 %

 

TN

 

8905.90.00

- Autres(*)

10 %

 

TN

 

8906.00.00

Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames(*)

10 %

 

TN

 

89.07

Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple).        

8907.10.00

- Radeaux gonflables

10 %

 

TN

 

8907.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC