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Section XVII, chapitre 88: Navigation aerienne ou spatiale

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XVII, chapitre 88:
Navigation aérienne ou spatiale

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

88.01

Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur.      

8801.10.00

- Planeurs et ailes volantes

Exempt

 

TN

 

8801.90.00

- Autres

Exempt

 

TN

 

88.02

Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.        
  - Hélicoptères :        

8802.11.00

-- D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg

Exempt

 

EXO

 

8802.12.00

-- D'un poids à vide excédant 2.000 kg

Exempt

 

EXO

 

8802.20.00

- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg

Exempt

 

EXO

 

8802.30.00

- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg

Exempt

 

EXO

 

8802.40.00

- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg

Exempt

 

EXO

 

8802.60.00

- Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

Exempt

 

EXO

 

88.03

Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02.        

8803.10.00

- Hélices et rotors, et leurs parties

Exempt

 

EXO

 

8803.20.00

- Trains d'atterrissage et leurs parties

Exempt

 

EXO

 

8803.30.00

- Autres parties d'avions ou d'hélicoptères

Exempt

 

EXO

 

8803.90.00

- Autres

Exempt

 

EXO

 

8804.00.00

Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires.

Exempt

 

EXO

 

88.05

Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties.        

8805.10.00

- Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties

Exempt

 

EXO

 

8805.20.00

- Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties

Exempt

 

EXO

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC