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Section XVI, chapitre 84: Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils page 1/3 ( 84.01 à 84.30)

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XVI, chapitre 84:
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques, parties de ces machines ou appareils
page 1/3 ( 84.01 à 84.30)

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre
- la page 2/3 (articles n° 84.30 à 84.60)
- la page 3/3 (articles n° 84.60 à fin)

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

84.01

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique.        

8401.10.00

- Réacteurs nucléaires

10 %

 

TN

 

8401.20.00

- Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

10 %

 

TN

 

8401.30.00

- Eléments combustibles (cartouches) non irradiés

10 %

 

TN

 

8401.40.00

- Parties de réacteurs nucléaires

10 %

 

TN

 

84.02

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites << à eau surchauffée >>.        
  - Chaudières à vapeur :        

8402.11.00

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes

10 %

 

EXO

 

8402.12.00

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes

10 %

 

EXO

 

8402.19.00

-- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

10 %

 

EXO

 

8402.20.00

- Chaudières dites << à eau surchauffée >>

10 %

 

EXO

 

8402.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.03

Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02.        

8403.10.00

- Chaudières

10 %

 

EXO

 

8403.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.04

Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.        

8404.10.00

- Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 .

10 %

 

TN

 

8404.20.00

- Condenseurs pour machines à vapeur

10 %

 

TN

 

8404.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.05

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.        

8405.10.00

- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

10 %

 

EXO

 

8405.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.06

Turbines à vapeur.        

8406.10.00

- Turbines pour la propulsion de bateaux

10 %

 

EXO

 
  - Autres turbines :        

8406.81.00

-- D'une puissance excédant 40 MW

10 %

 

EXO

 

8406.82.00

-- D'une puissance n'excédant pas 40 MW

10 %

 

EXO

 

8406.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.07

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).        

8407.10.00

- Moteurs pour l'aviation

EXEMPT

 

EXO

 
  - Moteurs pour la propulsion de bateaux :        

8407.21.00

-- Du type hors-bord(*)

20 %

 

TN

 
 

-- Autres :

       

8407.29.10

-- Moteurs d'embarcation de 10.000 kg ou moins(*)

10 %

 

EXO

 

8407.29.20

-- Moteurs d'embarcation de plus de 10.000 kg(*)

10 %

 

EXO

 
  - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 :        

8407.31.00

-- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3(*)

10 %

 

TN

 

8407.32.00

-- D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3(*)

20 %

 

TN

 

8407.33.00

-- D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1.000 cm3(*)

20 %

 

TN

 

8407.34.00

-- D'une cylindrée excédant 1.000 cm3(*)

20 %

 

TN

 

8407.90.00

- Autres moteurs(*)

20 %

 

TN

 

84.08

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).        
  - Moteurs pour la propulsion de bateaux :        

8408.10.10

-- Du type hors-bord(*)

20 %

 

TN

 
  - Autres :        

8408.10.91

-- Moteurs d'embarcation de 10.000 kg ou moins(*)

10 %

 

EXO

 

8408.10.92

-- Moteurs d'embarcation de plus de 10.000 kg(*)

10 %

 

EXO

 
  - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du chapitre 87 :        

8408.20.10

-- Moteurs diesel pour véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3(*)

20 %

 

TN

 

8408.20.20

-- Moteurs diesel pour véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3(*)

20 %

 

TN

 

8408.20.30

-- Moteurs diesel pour véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1.000 cm3(*)

20 %

 

TN

 

8408.20.40

-- Moteurs diesel pour véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 1.000 cm3(*)

20 %

 

TN

 

8408.90.00

- Autres moteurs(*)

20 %

 

TN

 

84.09

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.        

8409.10.00

- De moteurs pour l'aviation

EXEMPT

 

EXO

 
  - Autres :        

8409.91.00

-- Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles(*)

20 %

 

TN

 

8409.99.00

-- Autres(*)

20 %

 

TN

 

84.10

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.        
  - Turbines et roues hydrauliques :        

8410.11.00

-- D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW

10 %

 

EXO

 

8410.12.00

-- D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW

10 %

 

EXO

 

8410.13.00

-- D'une puissance excédant 10.000 kW

10 %

 

EXO

 

8410.90.00

- Parties, y compris les régulateurs

10 %

 

TN

 

84.11

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.        
  - Turboréacteurs :        

8411.11.00

-- D'une poussée n'excédant pas 25 kN

10 %

 

EXO

 

8411.12.00

-- D'une poussée excédant 25 kN

10 %

 

EXO

 
  - Turbopropulseurs :        

8411.21.00

-- D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW

10 %

 

EXO

 

8411.22.00

-- D'une puissance excédant 1.100 kW

10 %

 

EXO

 
  - Autres turbines à gaz :        

8411.81.00

-- D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW

10 %

 

EXO

 

8411.82.00

-- D'une puissance excédant 5.000 kW

10 %

 

EXO

 
  - Parties :        

8411.91.00

-- De turboréacteurs ou de turbopropulseurs

10 %

 

TN

 

8411.99.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

84.12

Autres moteurs et machines motrices.        

8412.10.00

- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

10 %

 

EXO

 
  - Moteurs hydrauliques :        

8412.21.00

-- A mouvement rectiligne (cylindres)

10 %

 

EXO

 

8412.29.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 
  - Moteurs pneumatiques :        

8412.31.00

-- A mouvement rectiligne (cylindres)

10 %

 

EXO

 

8412.39.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 

8412.80.00

- Autres

10 %

 

EXO

 

8412.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.13

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.        
  - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif :        

8413.11.00

-- Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages(*)

10 %

 

EXO

 

8413.19.00

-- Autres(*)

10 %

 

EXO

 

8413.20.00

- Pompes à bras, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19(*)

10 %

 

EXO

 

8413.30.00

- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ..

10 %

 

EXO

 

8413.40.00

- Pompes à béton(*)

10 %

 

EXO

 

8413.50.00

- Autres pompes volumétriques alternatives(*)

10 %

 

EXO

 

8413.60.00

- Autres pompes volumétriques rotatives(*)

10 %

 

EXO

 

8413.70.00

- Autres pompes centrifuges(*)

10 %

 

EXO

 
  - Autres pompes; élévateurs à liquides :        

8413.81.00

-- Pompes(*)

10 %

 

EXO

 

8413.82.00

-- Elévateurs à liquides(*)

10 %

 

EXO

 
  - Parties :        

8413.91.00

-- De pompes

10 %

 

TN

 

8413.92.00

-- D'élévateurs à liquides

10 %

 

TN

 

84.14

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.        

8414.10.00

- Pompes à vide(*)

10 %

 

EXO

 

8414.20.00

- Pompes à air, à main ou à pied(*)

20 %

 

TN

 

8414.30.00

- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques(*)

10 %

 

EXO

 

8414.40.00

- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables(*)

10 %

 

EXO

 
  - Ventilateurs :        

8414.51.00

-- Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W(*)

20 %

 

TN

 

8414.59.00

-- Autres(*)

20 %

 

TN

 

8414.60.00

- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm(*)

20 %

 

TN

 

8414.80.00

- Autres(*)

20 %

 

TN

 

8414.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.15

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.        

8415.10.00

- Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps(*)

30 %

 

TN

 

8415.20.00

- Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles (*)

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

8415.81.00

-- Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique(*)

30 %

 

TN

 

8415.82.00

-- Autres, avec dispositif de réfrigération(*)

10 %

 

TN

 

8415.83.00

-- Sans dispositif de réfrigération(*)

10 %

 

TN

 

8415.90.00

- Parties

20 %

 

TN

 

84.16

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires.        

8416.10.00

- Brûleurs à combustibles liquides

10 %

 

EXO

 

8416.20.00

- Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes

10 %

 

EXO

 

8416.30.00

- Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

10 %

 

EXO

 

8416.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.17

Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques.        

8417.10.00

- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

10 %

 

EXO

 

8417.20.00

- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

10 %

 

EXO

 

8417.80.00

- Autres.

10 %

 

EXO

 

8417.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.18

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.        

8418.10.00

- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées(*)

30 %

 

TN

 
  - Réfrigérateurs de type ménager :        

8418.21.00

-- A compression(*)

30 %

 

TN

 

8418.22.00

-- A absorption, électriques(*)

30 %

 

TN

 

8418.29.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

8418.30.00

- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l(*)

30 %

 

TN

 

8418.40.00

- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l(*)

30 %

 

TN

 

8418.50.00

- Autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et meubles similaires, pour la production du froid

30 %

 

TN

 
  - Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur :        

8418.61.00

-- Groupes à compression dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur

10 %

 

TN

 

8418.69.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Parties :        

8418.91.00

-- Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

20 %

 

TN

 
  - Autres :        

8418.99.10

-- Condenseurs et évaporateurs pour machines et appareils pour la production du froid

10 %

 

TN

 

8418.99.90

-- Autres

20 %

 

TN

 

84.19

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.        
  - Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation:        

8419.11.00

-- A chauffage instantané, à gaz

20 %

 

EXO

 

8419.19.00

-- Autres

20 %

 

EXO

 

8419.20.00

- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

5 %

 

EXO

 
  - Séchoirs :        

8419.31.00

-- Pour produits agricoles

10 %

 

EXO

 
 

-- Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons :

       

8419.32.10

--- A chauffage électrique

10 %

 

EXO

 

8419.32.90

--- Autres

10 %

 

EXO

 
 

-- Autres :

       

8419.39.10

--- A chauffage électrique

10 %

 

EXO

 

8419.39.90

--- Autres

10 %

 

EXO

 

8419.40.00

- Appareils de distillation ou de rectification

10 %

 

EXO

 

8419.50.00

- Echangeurs de chaleur

10 %

 

EXO

 

8419.60.00

- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

10 %

 

EXO

 
  - Autres appareils et dispositifs :        

8419.81.00

-- Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

30 %

 

EXO

 
 

-- Autres :

       
 

--- Autres, non électriques, pour les industries alimentaires :

       

8419.89.21

---- De la sucrerie (y compris la raffinerie)

10 %

 

EXO

 

8419.89.22

---- De la minoterie

10 %

 

EXO

 

8419.89.23

---- De la malterie et de la brasserie

10 %

 

EXO

 

8419.89.24

---- De la laiterie et du traitement des produits laitiers

10 %

 

EXO

 

8419.89.25

---- Pour la préparation des huiles et graisses alimentaires

10 %

 

EXO

 

8419.89.29

---- Autres

10 %

 

EXO

 

8419.89.30

---- Pour les industries du caoutchouc

10 %

 

EXO

 

8419.89.40

---- Pour les industries des matières plastiques

10 %

 

EXO

 

8419.89.50

---- Pour la savonnerie, la stéarinerie, la parfumerie et la fabrication de produits pharmaceutiques, des couleurs, vernis, encres et teintures et de la pâte cellulosique

10 %

 

EXO

 

8419.89.90

---- Autres

10 %

 

EXO

 

8419.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.20

Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.        

8420.10.00

- Calandres et laminoirs

10 %

 

EXO

 
  - Parties :        

8420.91.00

-- Cylindres

10 %

 

TN

 

8420.99.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

84.21

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.        
  - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges :        

8421.11.00

-- Ecrémeuses

10 %

 

EXO

 

8421.12.00

-- Essoreuses à linge

10 %

 

EXO

 

8421.19.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 
  - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :        

8421.21.00

-- Pour la filtration ou l'épuration des eaux

10 %

 

EXO

 

8421.22.00

-- Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau.

10 %

 

EXO

 

8421.23.00

-- Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

10 %

 

EXO

 

8421.29.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 
  - Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz :        

8421.31.00

-- Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

10 %

 

EXO

 

8421.39.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 
  - Parties :        

8421.91.00

-- De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

10 %

 

TN

 

8421.99.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

84.22

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) ; machines et appareils à gazéifier les boissons (*).        
  - Machines à laver la vaiselle :        

8422.11.00

-- De type ménager

30 %

 

TN

 

8422.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

8422.20.00

- Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

10 %

 

TN

 

8422.30.00

- Machines et appareils à remplir, fermer,boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; machines et appareils à gazéifier les boissons

10 %

 

EXO

 

8422.40.00

- Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)

10 %

 

EXO

 

8422.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.23

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances.        

8423.10.00

- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

30 %

 

TN

 

8423.20.00

- Bascules à pesage continu sur transporteurs

10 %

 

TN

 

8423.30.00

- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

10 %

 

TN

 
  - Autres appareils et instruments de pesage :        

8423.81.00

-- D'une portée n'excédant pas 30 kg

10 %

 

TN

 

8423.82.00

-- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg ...

10 %

 

TN

 

8423.89.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

8423.90.00

- Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

30 %

 

TN

 

84.24

Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires.        

8424.10.00

- Extincteurs, même chargés

10 %

 

EXO

 

8424.20.00

- Pistolets aérographes et appareils similaires

10 %

 

EXO

 

8424.30.00

- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

10 %

 

EXO

 
  - Autres appareils :        
 

-- Pour l'agriculture ou l'horticulture :

       

8424.81.10

--- A moteur

10 %

 

EXO

 

8424.81.90

--- Autres

10 %

 

EXO

 
 

-- Autres :

       

8424.89.10

--- A moteur

10 %

 

EXO

 

8424.89.90

--- Autres

10 %

 

EXO

 

8424.90.00

- Parties

10 %

 

TN

 

84.25

Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.        
  - Palans :        

8425.11.00

-- A moteur électrique

10 %

 

EXO

 

8425.19.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 

8425.20.00

- Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond

10 %

 

EXO

 
  - Autres treuils; cabestans :        

8425.31.00

-- A moteur électrique

10 %

 

EXO

 

8425.39.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 
  - Crics et vérins :        

8425.41.00

-- Elévateurs fixes de voitures pour garages

10 %

 

EXO

 

8425.42.00

-- Autres crics et vérins, hydrauliques

10 %

 

EXO

 
 

-- Autres :

       

8425.49.10

--- Crics et vérins pneumatiques

10 %

 

EXO

 

8425.49.90

--- Autres crics et vérins

30 %

 

EXO

 

84.26

Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues.        
  - Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers :        

8426.11.00

-- Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

10 %

 

EXO

 
 

-- Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers :

       

8426.12.10

--- Chariots-cavaliers

10 %

 

EXO

 

8426.12.90

--- Autres

10 %

 

EXO

 

8426.19.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 

8426.20.00

- Grues à tour

10 %

 

EXO

 

8426.30.00

- Grues sur portiques

10 %

 

EXO

 
  - Autres machines et appareils, autopropulsés:        
 

-- Sur pneumatiques :

       

8426.41.10

--- Chariots-grues

10 %

 

EXO

 

8426.41.90

--- Autres

10 %

 

EXO

 

8426.49.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 
  - Autres machines et appareils :        

8426.91.00

-- Conçus pour être montés sur un véhicule routier

10 %

 

EXO

 

8426.99.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 

84.27

Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.        

8427.10.00

- Chariots autopropulsés à moteur électrique

10 %

 

EXO

 

8427.20.00

- Autres chariots autopropulsés

10 %

 

EXO

 

8427.90.00

- Autres chariots

10 %

 

EXO

 

84.28

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).        

8428.10.00

- Ascenseurs et monte-charge

10 %

 

EXO

 

8428.20.00

- Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques.

10 %

 

EXO

 
  - Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises :        

8428.31.00

-- Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

10 %

 

EXO

 

8428.32.00

-- Autres, à benne

10 %

 

EXO

 

8428.33.00

-- Autres, à bande ou à courroie

10 %

 

EXO

 

8428.39.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 

8428.40.00

- Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

10 %

 

EXO

 

8428.50.00

- Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail

10 %

 

EXO

 

8428.60.00

- Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

10 %

 

EXO

 

8428.90.00

- Autres machines et appareils

10 %

 

EXO

 

84.29

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés.        
  - Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) :        

8429.11.00

-- A chenilles

10 %

 

EXO

 

8429.19.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 

8429.20.00

- Niveleuses

10 %

 

EXO

 

8429.30.00

- Décapeuses

10 %

 

EXO

 
  - Compacteuses et rouleaux compresseurs :        

8429.40.10

-- Rouleaux compresseurs

10 %

 

EXO

 

8429.40.90

-- Autres

10 %

 

EXO

 
  - Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses :        

8429.51.00

-- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

10 %

 

EXO

 

8429.52.00

-- Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°

10 %

 

EXO

 

8429.59.00

-- Autres

10 %

 

EXO

 

84.30

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige.

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Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC