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Section XV, chapitre 83: Ouvrages divers en metaux commun

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XV, chapitre 83:
Ouvrages divers en métaux commun

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

83.01

Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et moutures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs ; clefs pour ces articles, en métaux communs.        

8301.10.00

- Cadenas

30 %

 

TN

 

8301.20.00

- Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles

30 %

 

TN

 

8301.30.00

- Serrures des types utilisés pour meubles

30 %

 

TN

 

8301.40.00

- Autres serrures; verrous

30 %

 

TN

 

8301.50.00

- Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure

30 %

 

TN

 

8301.60.00

- Parties

30 %

 

TN

 

8301.70.00

- Clefs présentées isolément

30 %

 

TN

 

83.02

Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.        

8302.10.00

- Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)

30 %

 

TN

 

8302.20.00

- Roulettes

30 %

 

TN

 

8302.30.00

- Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

30 %

 

TN

 
  - Autres garnitures, ferrures et articles similaires :        

8302.41.00

-- Pour bâtiments

30 %

 

TN

 

8302.42.00

-- Autres, pour meubles

30 %

 

TN

 

8302.49.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

8302.50.00

- Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires

30 %

 

TN

 

8302.60.00

- Ferme-portes automatiques

30 %

 

TN

 

8303.00.00

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

30 %

 

TN

 

8304.00.00

Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03

30 %

 

TN

 

83.05

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.        

8305.10.00

- Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs

30 %

 

TN

 

8305.20.00

- Agrafes présentées en barrettes

30 %

 

TN

 

8305.90.00

- Autres, y compris les parties

30 %

 

TN

 

83.06

Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.        

8306.10.00

- Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires

30 %

 

TN

 
  - Statuettes et autres objets d'ornement :        

8306.21.00

-- Argentés, dorés ou platinés

30 %

 

TN

 

8306.29.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

8306.30.00

- Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs

30 %

 

TN

 

83.07

Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires.        

8307.10.00

- En fer ou en acier

10 %

 

TN

 

8307.90.00

- En autres métaux communs

10 %

 

TN

 

83.08

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs.        

8308.10.00

- Agrafes, crochets et oeillets

20 %

 

TN

 

8308.20.00

- Rivets tubulaires ou à tige fendue

10 %

 

TN

 

8308.90.00

- Autres, y compris les parties

20 %

 

TN

 

83.09

Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs.        

8309.10.00

- Bouchons-couronnes

10 %

 

TN

 

8309.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

8310.00.00

Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05

30 %

 

TN

 

83.11

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.        

8311.10.00

- Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs

30 %

 

TN

 

8311.20.00

- Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs

30 %

 

TN

 

8311.30.00

- Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs

30 %

 

TN

 

8311.90.00

- Autres, y compris les parties

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC