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Section XV, chapitre 82: Outils et outillages ; articles de coutellerie et couverts de table en metaux communs ; parties de ces articles en metaux communs

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XV, chapitre 82:
Outils et outillages ; articles de coutellerie et couverts de table en métaux communs ; parties de ces articles en métaux communs

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

82.01

Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.        

8201.10.00

- Bêches et pelles

20 %

* IB

TN

 

8201.20.00

- Fourches

20 %

* IB

TN

 

8201.30.00

- Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs

20 %

* IB

TN

 

8201.40.00

- Haches, serpes et outils similaires à taillants

20 %

* IB

TN

 

8201.50.00

- Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main

20 %

* IB

TN

 

8201.60.00

- Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains

20 %

* IB

TN

 

8201.90.00

- Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

20 %

* IB

TN

 

82.02

Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).        

8202.10.00

- Scies à main

20 %

 

TN

 

8202.20.00

- Lames de scies à ruban

20 %

 

TN

 
  - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) :        

8202.31.00

-- Avec partie travaillante en acier

20 %

 

TN

 

8202.39.00

-- Autres, y compris les parties

20 %

 

TN

 

8202.40.00

- Chaînes de scies, dites coupantes

20 %

 

TN

 
  - Autres lames de scies :        

8202.91.00

-- Lames de scies droites, pour le travail des métaux

20 %

 

TN

 

8202.99.00

-- Autres

20 %

 

TN

 

82.03

Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.        

8203.10.00

- Limes, râpes et outils similaires

20 %

 

TN

 

8203.20.00

- Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires

20 %

 

TN

 

8203.30.00

- Cisailles à métaux et outils similaires

20 %

 

TN

 

8203.40.00

- Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires

20 %

 

TN

 

82.04

Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches.        
  - Clés de serrage à main :        

8204.11.00

-- A ouverture fixe

20 %

 

TN

 

8204.12.00

-- A ouverture variable

20 %

 

TN

 

8204.20.00

- Douilles de serrage interchangeables, même avec manches

20 %

 

TN

 

82.05

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.        

8205.10.00

- Outils de perçage, de filetage ou de taraudage

20 %

 

TN

 

8205.20.00

- Marteaux et masses

20 %

 

TN

 

8205.30.00

- Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

20 %

 

TN

 

8205.40.00

- Tournevis

20 %

 

TN

 
  - Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) :        

8205.51.00

-- D'économie domestique

20 %

 

TN

 

8205.59.00

-- Autres

20 %

 

TN

 

8205.60.00

- Lampes à souder et similaires

20 %

 

TN

 

8205.70.00

- Etaux, serre-joints et similaires

20 %

 

TN

 

8205.80.00

- Enclumes ; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

20 %

 

TN

 

8205.90.00

- Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions ci-dessus

20 %

 

TN

 

8206.00.00

Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

20 %

 

TN

 

82.07

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.        
  - Outils de forage ou de sondage :        

8207.13.00

-- Avec partie travaillante en cermets

10 %

 

TN

 

8207.19.00

-- Autres, y compris les parties

10 %

 

TN

 

8207.20.00

- Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux

10 %

 

TN

 

8207.30.00

- Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner

10 %

 

TN

 

8207.40.00

- Outils à tarauder ou à fileter

10 %

 

TN

 

8207.50.00

- Outils à percer

10 %

 

TN

 

8207.60.00

- Outils à aléser ou à brocher

10 %

 

TN

 

8207.70.00

- Outils à fraiser

10 %

 

TN

 

8207.80.00

- Outils à tourner

10 %

 

TN

 

8207.90.00

- Autres outils interchangeables

10 %

 

TN

 

82.08

Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques.        

8208.10.00

- Pour le travail des métaux

10 %

 

TN

 

8208.20.00

- Pour le travail du bois

10 %

 

TN

 

8208.30.00

- Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire

10 %

 

TN

 

8208.40.00

- Pour machines agricoles, horticoles ou forestières

10 %

 

TN

 

8208.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

8209.00.00

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets

20 %

 

TN

 

8210.00.00

Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

30 %

 

TN

 

82.11

Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.        

8211.10.00

- Assortiments

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

8211.91.00

-- Couteaux de table à lame fixe

30 %

 

TN

 

8211.92.00

-- Autres couteaux à lame fixe

30 %

 

TN

 

8211.93.00

-- Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes

30 %

 

TN

 

8211.94.00

-- Lames

30 %

 

TN

 

8211.95.00

-- Manches en métaux communs

30 %

 

TN

 

82.12

Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes).        

8212.10.00

- Rasoirs

30 %

 

TN

 

8212.20.00

- Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes

30 %

 

TN

 

8212.90.00

- Autres parties

20 %

 

TN

 

8213.00.00

Ciseaux à doubles branches et leurs lames

30 %

 

TN

 

82.14

Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles).        

8214.10.00

- Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

30 %

 

TN

 

8214.20.00

- Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

30 %

 

TN

 

8214.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

82.15

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.        

8215.10.00

- Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné

30 %

 

TN

 

8215.20.00

- Autres assortiments

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

8215.91.00

-- Argentés, dorés ou platinés

30 %

 

TN

 

8215.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC