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Section XV, chapitre 80: Etain et ouvrages en etain

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XV, chapitre 80:
Étain et ouvrages en étain

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

80.01

Etain sous forme brute.        

8001.10.00

- Etain non allié

10 %

 

TN

 

8001.20.00

- Alliages d'étain

10 %

 

TN

 

8002.00.00

Déchets et débris d'étain

10 %

 

TN

 

8003.00.00

Barres, profilés et fils, en étain

10 %

 

TN

 

8004.00.00

Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm

10 %

 

TN

 

8005.00.00

Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris); poudres et paillettes d'étain

10 %

 

TN

 

8006.00.00

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain

10 %

 

TN

 

8007.00.00

Autres ouvrages en étain

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC