Vous êtes ici

Section XIII, chapitre 70: Verres et ouvrages en verre

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XIII, chapitre 70:
Verres et ouvrages en verre

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

7001.00.00

Calcin et autres déchets et débris de verre; verre
en masse

10 %

 

TN

 

70.02

Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.        

7002.10.00

- Billes

30 %

 

TN

 

7002.20.00

- Barres ou baguettes

30 %

 

TN

 
  - Tubes :        

7002.31.00

-- En quartz ou en autre silice fondus

30 %

 

TN

 

7002.32.00

-- En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C

30 %

 

TN

 

7002.39.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

70.03

Verre dit << coulé >>, en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante mais non autrement travaillé.        
  - Plaques et feuilles non armées :        

7003.12.00

-- Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

30 %

 

TN

 

7003.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

7003.20.00

- Plaques et feuilles, armées

30 %

 

TN

 

7003.30.00

- Profilés

30 %

 

TN

 

70.04

Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.        

7004.20.00

- Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

30 %

 

TN

 

7004.90.00

- Autre verre

30 %

 

TN

 

70.05

Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.        

7005.10.00

- Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

30 %

 

TN

 
  - Autre glace non armée :        

7005.21.00

-- Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie

30 %

 

TN

 

7005.29.00

-- Autre

30 %

 

TN

 

7005.30.00

- Glace armée

30 %

 

TN

 

7006.00.00

Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières

30 %

 

TN

 

70.07

Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées.        
  - Verres trempés :        

7007.11.00

-- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

10 %

 

TN

 

7007.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Verres formés de feuilles contre-collées :        

7007.21.00

-- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

10 %

 

TN

 

7007.29.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

7008.00.00

Vitrages isolants à parois multiples

30 %

 

TN

 

70.09

Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs.        

7009.10.00

- Miroirs rétroviseurs pour véhicules

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

7009.91.00

-- Non encadrés

30 %

 

TN

 

7009.92.00

-- Encadrés

30 %

 

TN

 

70.10

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.        

7010.10.00

- Ampoules

10 %

 

TN

 

7010.20.00

- Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture

10 %

 

TN

 
  - Autres, d'une contenance :        

7010.91.00

-- Excédant 1 l.

10 %

 

TN

 

7010.92.00

-- Excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l.

10 %

 

TN

 

7010.93.00

-- Excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l.

10 %

 

TN

 

7010.94.00

-- N'excédant pas 0,15 l.

10 %

 

TN

 

70.11

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires.        

7011.10.00

- Pour l'éclairage électrique

30 %

 

TN

 

7011.20.00

- Pour tubes cathodiques

30 %

 

TN

 

7011.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

7012.00.00

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide

30 %

 

TN

 

70.13

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18.        

7013.10.00

- Objets en vitrocérame

30 %

 

TN

 
  - Verres à boire, autres qu'en vitrocérame :        

7013.21.00

-- En cristal au plomb

30 %

 

TN

 

7013.29.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame :        

7013.31.00

-- En cristal au plomb

30 %

 

TN

 

7013.32.00

-- En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C

30 %

 

TN

 

7013.39.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Autres objets :        

7013.91.00

-- En cristal au plomb

30 %

 

TN

 

7013.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

7014.00.00

Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement

30 %

 

TN

 

70.15

Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.        

7015.10.00

- Verres de lunetterie médicale

5 %

 

EXO

 

7015.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

70.16

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit << multicellulaire >> ou verre << mousse >> en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.        

7016.10.00

- Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

30 %

 

TN

 

7016.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

70.17

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée.        

7017.10.00

- En quartz ou en autre silice fondus

10 %

 

TN

 

7017.20.00

- En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C

10 %

 

TN

 

7017.90.00

- Autre

10 %

 

TN

 

70.18

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm.        

7018.10.00

- Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie

30 %

 

TN

 

7018.20.00

- Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm

30 %

 

TN

 

7018.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

70.19

Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple).        
  - Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non :        

7019.11.00

-- Fils coupés, d'une longueur n'excédant pas 50 mm

10 %

 

TN

 

7019.12.00

-- Stratifils (rovings)

10 %

 

TN

 

7019.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés :        

7019.31.00

-- Mats

10 %

 

TN

 

7019.32.00

-- Voiles

10 %

 

TN

 

7019.39.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

7019.40.00

- Tissus de stratifils (rovings)

10 %

 

TN

 
  - Autres tissus :        

7019.51.00

-- D'une largeur n'excédant pas 30 cm

30 %

 

TN

 

7019.52.00

-- D'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m2 de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins

30 %

 

TN

 

7019.59.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

7019.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

7020.00.00

Autres ouvrages en verre

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC