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Section XIII, chapitre 69: Produits ceramiques

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XIII, chapitre 69:
Produits céramiques

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

 

I.- PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS RÉFRACTAIRES

       

6901.00.00

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues

30 %

 

TN

 

69.02

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.        

6902.10.00

- Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3

30 %

 

TN

 

6902.20.00

- Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits

10 %

 

TN

 

6902.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

69.03

Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.        

6903.10.00

- Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits

10 %

 

TN

 

6903.20.00

- Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)

10 %

 

TN

 

6903.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 
 

II.- AUTRES PRODUITS CERAMIQUES

       

69.04

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique.        

6904.10.00

- Briques de construction

30 %

 

TN

 

6904.90.00

- Autres

30 %

     

69.05

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment.        

6905.10.00

- Tuiles

30 %

 

TN

 

6905.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

6906.00.00

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

30 %

 

TN

 

69.07

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support.        

6907.10.00

- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm

30 %

 

TN

 

6907.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

69.08

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support.        

6908.10.00

- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm

30 %

 

TN

 

6908.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

69.09

Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique.        
  - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques :        

6909.11.00

-- En porcelaine

30 %

 

TN

 

6909.12.00

-- Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs

30 %

 

TN

 

6909.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

6909.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

69.10

Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.        

6910.10.00

- En porcelaine

30 %

 

TN

 

6910.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

69.11

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.        

6911.10.00

- Articles pour le service de la table ou de la cuisine

30 %

 

TN

 

6911.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

69.12

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.        

6912.00.10

- En terre commune

30 %

 

TN

 

6912.00.20

- En faïence ou poterie fine

30 %

 

TN

 

6912.00.90

- Autres

30 %

 

TN

 

69.13

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique.        

6913.10.00

- En porcelaine

30 %

 

TN

 

6913.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

69.14

Autres ouvrages en céramique.        

6914.10.00

- En porcelaine

30 %

 

TN

 

6914.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC