Vous êtes ici

Section XIII, chapitre 68: Ouvrages en pierre, platre, ciment et amiante

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XIII, chapitre 68:
Ouvrages en pierre, plâtre, ciment et amiante

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

6801.00.00

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

30 %

 

TN

 

68.02

Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement.        

6802.10.00

- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm ; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement

30 %

 

TN

 
  - Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie :        

6802.21.00

-- Marbre, travertin et albâtre

30 %

 

TN

 

6802.22.00

-- Autres pierres calcaires

30 %

 

TN

 

6802.23.00

-- Granit

30 %

 

TN

 

6802.29.00

-- Autres pierres

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

6802.91.00

-- Marbre, travertin et albâtre

30 %

 

TN

 

6802.92.00

-- Autres pierres calcaires

30 %

 

TN

 

6802.93.00

-- Granit

30 %

 

TN

 

6802.99.00

-- Autres pierres

30 %

 

TN

 

6803.00.00

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)

30 %

 

TN

 

68.04

Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières.        

6804.10.00

- Meules à moudre ou à défibrer

10 %

 

TN

 
  - Autres meules et articles similaires :        

6804.21.00

-- En diamant naturel ou synthétique, aggloméré

10 %

 

TN

 

6804.22.00

-- En autres abrasifs agglomérés ou en céramique

10 %

 

TN

 

6804.23.00

-- En pierres naturelles

10 %

 

TN

 

6804.30.00

- Pierres à aiguiser ou à polir à la main

10 %

 

TN

 

68.05

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés.        

6805.10.00

- Appliqués sur tissus en matières textiles seulement

10 %

 

TN

 

6805.20.00

- Appliqués papier ou carton seulement

10 %

 

TN

 

6805.30.00

- Appliqués sur d'autres matières

10 %

 

TN

 

68.06

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69.        

6806.10.00

- Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

30 %

 

TN

 

6806.20.00

- Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux

30 %

 

TN

 

6806.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

68.07

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple).        

6807.10.00

- En rouleaux

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

6807.90.10

-- Matériaux de couverture (carreaux, feuilles, plaques, même ondulées)

30 %

 

TN

 

6807.90.90

-- Autres

30 %

 

TN

 

6808.00.00

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux

30 %

 

TN

 

68.09

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre.        
  - Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés :        

6809.11.00

-- Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement

30 %

 

TN

 

6809.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

6809.90.00

- Autres ouvrages

30 %

 

TN

 

68.10

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés.        
  - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires :        

6810.11.00

-- Blocs et briques pour la construction

30 %

 

TN

 

6810.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Autres ouvrages :        

6810.91.00

-- Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil

30 %

 

TN

 

6810.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

68.11

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires.        

6811.10.00

- Plaques ondulées

30 %

 

TN

 

6811.20.00

- Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires

30 %

 

TN

 

6811.30.00

- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie

30 %

 

TN

 

6811.90.00

- Autres ouvrages

30 %

 

TN

 

68.12

Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13.        
  - Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium :        

6812.10.10

-- Amiante (asbeste) travaillé, en fibres

10 %

 

TN

 

6812.10.90

-- Autres

10 %

 

TN

 

6812.20.00

- Fils

10 %

 

TN

 

6812.30.00

- Cordes et cordons, tressés ou non

10 %

 

TN

 

6812.40.00

- Tissus et étoffes de bonneterie.

10 %

 

TN

 

6812.50.00

- Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures

10 %

 

TN

 

6812.60.00

- Papiers, cartons et feutres

10 %

 

TN

 

6812.70.00

- Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux

10 %

 

TN

 

6812.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

68.13

Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières.        

6813.10.00

- Garnitures de freins

30 %

 

TN

 

6813.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

68.14

Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières.        

6814.10.00

- Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support

30 %

 

TN

 

6814.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

68.15

Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs.        

6815.10.00

- Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques

30 %

 

TN

 

6815.20.00

- Ouvrages en tourbe

30 %

 

TN

 
  - Autres ouvrages :        

6815.91.00

-- Contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite

30 %

 

TN

 

6815.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC