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Section XII, chapitre 65: Coiffures et parties de coiffures

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XII, chapitre 65:
Coiffures et parties de coiffures

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

6501.00.00

Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

30 %

 

TN

 

6502.00.00

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies

30 %

 

TN

 

6503.00.00

Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même garnis

30 %

 

TN

 

6504.00.00

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis

30 %

 

TN

 

65.05

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.        

6505.10.00

- Résilles et filets à cheveux

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

6505.90.10

-- Casques en liège, en moelle de sureau ou d'aloès ou autres produits recouverts ou garnis de tissus

30 %

 

TN

 

6505.90.20

-- Casquettes, képis et similaires, d'uniforme

30 %

 

TN

 

6505.90.90

-- Autres

30 %

 

TN

 

65.06

Autres chapeaux et coiffures, même garnis.        

6506.10.00

- Coiffures de sécurité

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

6506.91.00

-- En caoutchouc ou en matière plastique

30 %

 

TN

 

6506.92.00

-- En pelleteries naturelles

30 %

 

TN

 

6506.99.00

-- En autres matières

30 %

 

TN

 

6507.00.00

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC