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Section XII, chapitre 64: Chaussures, guetres et articles analogues; parties de ces objets

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XII, chapitre 64:
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

64.01

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.        

6401.10.00

- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal(*)

30 %

*IB

TN

 
  - Autres chaussures :        

6401.91.00

-- Couvrant le genou(*)

30 %

*IB

TN

 

6401.92.00

-- Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou(*)

30 %

*IB

TN

 

6401.99.00

-- Autres(*)

30 %

*IB

TN

 

64.02

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.        
  - Chaussures de sport :        

6402.12.00

-- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

30 %

*IB

TN

 

6402.19.00

-- Autres(*)

30 %

*IB

TN

 

6402.20.00

- Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons(*)

30 %

*IB

TN

 

6402.30.00

- Autres chaussures comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal(*)

30 %

 

TN

 
  - Autres chaussures :        

6402.91.00

-- Couvrant la cheville(*)

30 %

*IB

TN

 

6402.99.00

-- Autres(*)

30 %

*IB

TN

 

64.03

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.        
  - Chaussures de sport :        

6403.12.00

-- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

30 %

*IB

TN

 

6403.19.00

-- Autres(*)

30 %

*IB

TN

 

6403.20.00

- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil(*)

30 %

*IB

TN

 

6403.30.00

- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures et d'une coquille de protection de métal à l'avant(*)

30 %

*IB

TN

 

6403.40.00

- Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal(*)

30 %

*IB

TN

 
  - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel :        

6403.51.00

-- Couvrant la cheville(*)

30 %

*IB

TN

 

6403.59.00

-- Autres(*)

30 %

*IB

TN

 
  - Autres chaussures :        

6403.91.00

-- Couvrant la cheville(*)

30 %

*IB

TN

 

6403.99.00

-- Autres(*)

30 %

*IB

TN

 

64.04

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.        
  - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique :        

6404.11.00

-- Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires(*)

30 %

*IB

TN

 

6404.19.00

-- Autres(*)

30 %

*IB

TN

 

6404.20.00

- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué(*)

30 %

*IB

TN

 

64.05

Autres chaussures.        

6405.10.00

- A dessus en cuir naturel ou reconstitué(*)

30 %

*IB

TN

 

6405.20.00

- A dessus en matières textiles(*)

30 %

*IB

TN

 

6405.90.00

- Autres(*)

30 %

*IB

TN

 

64.06

Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.        

6406.10.00

- Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs

20 %

*IB

TN

 

6406.20.00

- Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique

20 %

*IB

TN

 
  - Autres :        

6406.91.00

-- En bois

20 %

*IB

TN

 

6406.99.00

-- En autres matières

20 %

*IB

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC