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Section XI, chapitre 60: Eoffes de bonneterie

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 60:
Étoffes de bonneterie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

60.01

Velours, peluches (y compris les étoffes dites << à longs poils >>) et étoffes bouclées, en bonneterie.        

6001.10.00

- Etoffes dites << à longs poils >>

20 %

 

TN

 
  - Etoffes à boucles :        

6001.21.00

-- De coton

20 %

 

TN

 

6001.22.00

-- De fibres synthétiques ou artificielles

20 %

 

TN

 

6001.29.00

-- D'autres matières textiles

20 %

 

TN

 
  - Autres :        

6001.91.00

-- De coton

20 %

 

TN

 

6001.92.00

-- De fibres synthétiques ou artificielles

20 %

 

TN

 

6001.99.00

-- D'autres matières textiles

20 %

 

TN

 

60.02

Autres étoffes de bonneterie.        

6002.10.00

- D'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

20 %

 

TN

 

6002.20.00

- Autres, d'une largeur n'excédant pas 30 cm

20 %

 

TN

 

6002.30.00

- D'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

20 %

 

TN

 
  - Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) :        

6002.41.00

-- De laine ou de poils fins

20 %

 

TN

 

6002.42.00

-- De coton

20 %

 

TN

 

6002.43.00

-- De fibres synthétiques ou artificielles

20 %

 

TN

 

6002.49.00

-- Autres

20 %

 

TN

 
  - Autres :        

6002.91.00

-- De laine ou de poils fins

20 %

 

TN

 

6002.92.00

-- De coton

20 %

 

TN

 

6002.93.00

-- De fibres synthétiques ou artificielles

20 %

 

TN

 

6002.99.00

-- Autres

20 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC