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Section XI, chapitre 59: Tissus impregnes, enduits, recouverts ou stratifies, articles techniques en matieres textiles

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 59:
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, articles techniques en matières textiles

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

59.01

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie.        

5901.10.00

- Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires

10 %

 

TN

**

5901.90.00

- Autres

20 %

 

TN

**

59.02

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose.        

5902.10.00

- De nylon ou d'autres polyamides

30 %

 

TN

**

5902.20.00

- De polyesters

30 %

 

TN

**

5902.90.00

- Autres

30 %

 

TN

**

59.03

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02.        

5903.10.00

- Avec du polychlorure de vinyle

30 %

 

TN

**

5903.20.00

- Avec du polyuréthanne

10 %

 

TN

**

5903.90.00

- Autres

10 %

 

TN

**

59.04

Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés.        

5904.10.00

- Linoléums

30 %

 

TN

**

  - Autres :        

5904.91.00

-- Dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé

30 %

 

TN

**

5904.92.00

-- Dont le support textile est constitué autrement

30 %

 

TN

**

5905.00.00

Revêtements muraux en matières textiles

30 %

 

TN

**

59.06

Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02.        

5906.10.00

- Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm

30 %

 

TN

**

  - Autres :        

5906.91.00

-- De bonneterie

30 %

 

TN

**

5906.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

**

5907.00.00

Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues

30 %

 

TN

**

5908.00.00

Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés

30 %

 

TN

**

5909.00.00

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières

10 %

 

TN

**

5910.00.00

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières

10 %

 

TN

**

59.11

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre.        

5911.10.00

- Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

10 %

 

TN

**

5911.20.00

- Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

10 %

 

TN

**

  - Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) :        

5911.31.00

-- D'un poids au m2 inférieur à 650 g

5 %

 

TN

**

5911.32.00

-- D'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g

5 %

 

TN

**

5911.40.00

- Etreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

10 %

 

TN

**

5911.90.00

- Autres

10 %

 

TN

**

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC