Vous êtes ici

Section XI, chapitre 57: Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 57:
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

57.01

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.        

5701.10.00

- De laine ou de poils fins

30 %

 

TN

 

5701.90.00

- D'autres matières textiles

30 %

 

TN

 

57.02

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits << Kelim >> ou << Kilim >>, << Schumacks >> ou << Soumak" >>,<< Karamanie >> et tapis similaires tissés à la main.        

5702.10.00

- Tapis dits << Kelim >> ou << Kilim >>,<< Schumacks >> ou << Soumak >>, << Karamanie >> et tapis similaires tissés à la main

30 %

 

TN

 

5702.20.00

- Revêtements de sol en coco

30 %

 

TN

 
  - Autres, à velours, non confectionnés :        

5702.31.00

-- De laine ou de poils fins

30 %

 

TN

 

5702.32.00

-- De matières textiles synthétiques ou artificielles

30 %

 

TN

 

5702.39.00

-- D'autres matières textiles

30 %

 

TN

 
  - Autres, à velours, confectionnés :        

5702.41.00

-- De laine ou de poils fins

30 %

 

TN

 

5702.42.00

-- De matières textiles synthétiques ou artificielles

30 %

 

TN

 

5702.49.00

-- D'autres matières textiles

30 %

 

TN

 
  - Autres, sans velours, non confectionnés :        

5702.51.00

-- De laine ou de poils fins

30 %

 

TN

 

5702.52.00

-- De matières textiles, synthétiques ou artificielles

30 %

 

TN

 

5702.59.00

- D'autres matières textiles

30 %

 

TN

 
  - Autres, sans velours, confectionnés :        

5702.91.00

-- De laine ou de poils fins

30 %

 

TN

 

5702.92.00

-- De matières textiles synthétiques ou artificielles

30 %

 

TN

 

5702.99.00

- D'autres matières textiles

30 %

 

TN

 

57.03

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés.        

5703.10.00

- De laine ou de poils fins

30 %

 

TN

 

5703.20.00

- De nylon ou d'autres polyamides

30 %

 

TN

 

5703.30.00

- D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles

30 %

 

TN

 

5703.90.00

- D'autres matières textiles

30 %

 

TN

 

57.04

Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.        

5704.10.00

- Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2

30 %

 

TN

 

5704.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

5705.00.00

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC