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Section XI, chapitre 55: Fibres synthetiques ou artificielles discontinues CEMAC

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 55:
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

55.01

Câbles de filaments synthétiques.        

5501.10.00

- De nylon ou d'autres polyamides

10 %

 

TN

 

5501.20.00

- De polyesters

10 %

 

TN

 

5501.30.00

- Acryliques ou modacryliques

10 %

 

TN

 

5501.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

5502.00.00

Câbles de filaments artificiels

10 %

 

TN

 

55.03

Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignés ni autrement transformées pour la filature.        

5503.10.00

- De nylon ou d'autres polyamides

10 %

 

TN

 

5503.20.00

- De polyesters

10 %

 

TN

 

5503.30.00

- Acryliques ou modacryliques

10 %

 

TN

 

5503.40.00

- De polypropylène

10 %

 

TN

 

5503.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

55.04

Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature.        

5504.10.00

- De rayonne viscose

10 %

 

TN

 

5504.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

55.05

Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés).        

5505.10.00

- De fibres synthétiques

10 %

 

TN

 

5505.20.00

- De fibres artificielles

10 %

 

TN

 

55.06

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.        

5506.10.00

- De nylon ou d'autres polyamides

10 %

 

TN

 

5506.20.00

- De polyesters

10 %

 

TN

 

5506.30.00

- Acryliques ou modacryliques

10 %

 

TN

 

5506.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

5507.00.00

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.

10 %

 

TN

 

55.08

Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail.        

5508.10.00

- De fibres synthétiques discontinues

10 %

 

TN

 

5508.20.00

- De fibres artificielles discontinues

10 %

 

TN

 

55.09

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.        
  - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides :        

5509.11.00

-- Simples

10 %

 

TN

 

5509.12.00

-- Retors ou câblés

10 %

 

TN

 
  - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester:        

5509.21.00

-- Simples

10 %

 

TN

 

5509.22.00

-- Retors ou câblés

10 %

 

TN

 
  - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques :        

5509.31.00

-- Simples

10 %

 

TN

 

5509.32.00

-- Retors ou câblés

10 %

 

TN

 
  - Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues :        

5509.41.00

-- Simples

10 %

 

TN

 

5509.42.00

-- Retors ou câblés

10 %

 

TN

 
  - Autres fils, de fibres discontinues de polyester :        

5509.51.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues

10 %

 

TN

 

5509.52.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

10 %

 

TN

 

5509.53.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton

10 %

 

TN

 

5509.59.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques:        

5509.61.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

10 %

 

TN

 

5509.62.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton

10 %

 

TN

 

5509.69.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Autres fils :        

5509.91.00

-- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

10 %

 

TN

 

5509.92.00

-- Mélangés principalement ou uniquement avec du coton

10 %

 

TN

 

5509.99.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

55.10

Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.        
  - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues :        

5510.11.00

-- Simples

10 %

 

TN

 

5510.12.00

-- Retors ou câblés

10 %

 

TN

 

5510.20.00

- Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

10 %

 

TN

 

5510.30.00

- Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

10 %

 

TN

 

5510.90.00

- Autres fils

10 %

 

TN

 

55.11

Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.        

5511.10.00

- De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres

10 %

 

TN

 

5511.20.00

- De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

10 %

 

TN

 

5511.30.00

- De fibres artificielles discontinues

10 %

 

TN

 

55.12

Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues.        
  - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester:        

5512.11.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5512.19.00

-- Autres(*)

30 %

* IA

TN

 
  - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques :        

5512.21.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5512.29.00

-- Autres(*)

30 %

* IA

TN

 
  - Autres :        

5512.91.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5512.99.00

-- Autres(*)

30 %

* IA

TN

 

55.13

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2.        
  - Ecrus ou blanchis :        

5513.11.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile(*)

10 %

 

TN

 

5513.12.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4(*)

10 %

 

TN

 

5513.13.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester (*)

10 %

 

TN

 

5513.19.00

-- Autres tissus(*)

10 %

 

TN

 
  - Teints :        

5513.21.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile(*)

20 %

* IA

TN

 

5513.22.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4(*)

20 %

 

TN

 

5513.23.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester(*)

20 %

* IA

TN

 

5513.29.00

-- Autres tissus(*)

20 %

 

TN

 
  - En fils de diverses couleurs :        

5513.31.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile(*)

20 %

 

TN

 

5513.32.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4(*)

20 %

 

TN

 

5513.33.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester(*)

20 %

 

TN

 

5513.39.00

-- Autres tissus(*)

20 %

 

TN

 
  - Imprimés :        

5513.41.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile(*)

30 %

* IA

TN

 

5513.42.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4(*)

30 %

 

TN

 

5513.43.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester(*)

30 %

 

TN

 

5513.49.00

-- Autres tissus(*)

30 %

 

TN

 

55.14

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2.        
  - Ecrus ou blanchis :        

5514.11.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile(*)

10 %

 

TN

 

5514.12.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4(*)

10 %

 

TN

 

5514.13.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester(*)

10 %

 

TN

 

5514.19.00

-- Autres tissus(*)

10 %

 

TN

 
  - Teints :        

5514.21.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile(*)

20 %

 

TN

 

5514.22.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4(*)

20 %

 

TN

 

5514.23.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester(*)

20 %

 

TN

 

5514.29.00

--Autres tissus(*)

20 %

 

TN

 
  - En fils de diverses couleurs :        

5514.31.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile(*)

20 %

 

TN

 

5514.32.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4(*)

20 %

 

TN

 

5514.33.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester(*)

20 %

 

TN

 

5514.39.00

-- Autres tissus(*)

20 %

 

TN

 
  - Imprimés :        

5514.41.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure toile(*)

30 %

 

TN

 

5514.42.00

-- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4(*)

30 %

 

TN

 

5514.43.00

-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester(*)

30 %

 

TN

 

5514.49.00

-- Autres tissus(*)

30 %

 

TN

 

55.15

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues.        
  - De fibres discontinues de polyester :        

5515.11.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose(*)

20 %

* IB

TN

 

5515.12.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels(*)

20 %

 

TN

 

5515.13.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins(*)

20 %

 

TN

 

5515.19.00

-- Autres(*)

30 %

 

TN

 
  - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques :        

5515.21.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels(*)

20 %

 

TN

 

5515.22.00

-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins(*)

20 %

 

TN

 

5515.29.00

-- Autres(*)

20 %

 

TN

 
  - Autres tissus :        

5515.91.00

-- Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels(*)

20 %

 

TN

 

5515.92.00

-- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins(*)

20 %

 

TN

 

5515.99.00

-- Autres(*)

20 %

 

TN

 

55.16

Tissus de fibres artificielles discontinues.        
  - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues :        

5516.11.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5516.12.00

-- Teints(*)

20 %

 

TN

 

5516.13.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5516.14.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 
  - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels :        

5516.21.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5516.22.00

-- Teints(*)

30 %

 

TN

 

5516.23.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5516.24.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 
  - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins :        

5516.31.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5516.32.00

-- Teints(*)

20 %

 

TN

 

5516.33.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5516.34.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 
  - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton :        

5516.41.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5516.42.00

-- Teints(*)

20 %

* IB

TN

 

5516.43.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

30 %

* IB

TN

 

5516.44.00

-- Imprimés(*)

30 %

* IB

TN

 
  - Autres :        

5516.91.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5516.92.00

-- Teints(*)

20 %

* IB

TN

 

5516.93.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

* IB

TN

 

5516.94.00

-- Imprimés(*)

20 %

* IB

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC