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Section XI, chapitre 54: Fil à coudre CEMAC

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 54:
Fil à coudre

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

54.01

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail.        

5401.10.00

- De filaments synthétiques

10 %

 

TN

 

5401.20.00

- De filaments artificiels

10 %

 

TN

 

54.02

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex.        
  - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides :        

5402.10.10

-- Fils à pêche

10 %

 

TN

 

5402.10.90

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Fils à haute ténacité de polyesters :        

5402.20.10

-- Fils à pêche

10 %

 

TN

 

5402.20.90

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Fils texturés :        

5402.31.00

-- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins

10 %

 

TN

 

5402.32.00

-- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex

10 %

 

TN

 

5402.33.00

-- De polyesters

10 %

 

TN

 

5402.39.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre :        
 

-- De nylon ou d'autres polyamides :

       

5402.41.10

--- Fils à pêche

10 %

 

TN

 

5402.41.90

--- Autres

10 %

 

TN

 

5402.42.00

-- De polyesters, partiellement orientés

10 %

 

TN

 
 

-- De polyesters, autres :

       

5402.43.10

--- Fils à pêche

10 %

 

TN

 

5402.43.90

--- Autres.

10 %

 

TN

 
 

-- Autres :

       

5402.49.10

--- Fils à pêche

10 %

 

TN

5402.49.90

--- Autres

10 %

 

TN

 
  - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre :        

5402.51.00

-- De nylon ou d'autres polyamides

10 %

 

TN

 

5402.52.00

-- De polyesters

10 %

 

TN

 

5402.59.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Autres fils, retors ou câblés :        

5402.61.00

-- De nylon ou d'autres polyamides

10 %

 

TN

 

5402.62.00

-- De polyesters

10 %

 

TN

 

5402.69.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

54.03

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex.        

5403.10.00

- Fils à haute ténacité en rayonne viscose

10 %

 

TN

 

5403.20.00

- Fils texturés

10 %

 

TN

 
  - Autres fils, simples :        

5403.31.00

-- De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre

10 %

 

TN

 

5403.32.00

-- De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre

10 %

 

TN

 

5403.33.00

-- D'acétate de cellulose

10 %

 

TN

 

5403.39.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Autres fils, retors ou câblés :        

5403.41.00

-- De rayonne viscose

10 %

 

TN

 

5403.42.00

-- D'acétate de cellulose

10 %

 

TN

 

5403.49.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

54.04

Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm.        
  - Monofilaments :        

5404.10.10

-- Fils à pêche

10 %

 

TN

 

5404.10.90

-- Autres

10 %

 

TN

 

5404.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

5405.00.00

Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm

10 %

 

TN

 

54.06

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.        
  - Fils de filaments synthétiques :        

5406.10.10

-- Fils à pêche

10 %

 

TN

 

5406.10.90

-- Autres

10 %

 

TN

 

5406.20.00

- Fils de filaments artificiels

10 %

 

TN

 

54.07

Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04.        

5407.10.00

- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters(*)

20 %

 

TN

 

5407.20.00

- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires(*)

20 %

 

TN

 

5407.30.00

- << Tissus >> visés à la Note 9 de la Section XI(*).

20 %

 

TN

 
  - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides :        

5407.41.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5407.42.00

-- Teints(*)

20 %

 

TN

 

5407.43.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5407.44.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 
  - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés :        

5407.51.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5407.52.00

-- Teints(*)

20 %

 

TN

 

5407.53.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5407.54.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 
 

- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester :

       

5407.61.00

-- Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés (*)

20 %

 

TN

 

5407.69.00

-- Autres (*)

20 %

 

TN

 
  - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques :        

5407.71.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5407.72.00

-- Teints(*)

20 %

 

TN

 

5407.73.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5407.74.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 
  - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton :        

5407.81.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5407.82.00

-- Teints(*)

20 %

 

TN

 

5407.83.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5407.84.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 
  - Autres tissus :        

5407.91.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5407.92.00

-- Teints(*)

20 %

 

TN

 

5407.93.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5407.94.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 

54.08

Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05.        

5408.10.00

- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose(*)

20 %

 

TN

 
  - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires,artificiels :        

5408.21.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5408.22.00

-- Teints(*)

20 %

 

TN

 

5408.23.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5408.24.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 
  - Autres tissus :        

5408.31.00

-- Ecrus ou blanchis(*)

10 %

 

TN

 

5408.32.00

-- Teints(*)

20 %

 

TN

 

5408.33.00

-- En fils de diverses couleurs(*)

20 %

 

TN

 

5408.34.00

-- Imprimés(*)

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC