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Section XI, chapitre 50: Soie

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 50:
Soie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

5001.00.00

Cocons de vers à soie propres au dévidage

10 %

 

TN

 

5002.00.00

Soie grège (non moulinée)

10 %

 

TN

 

50.03

Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés).        

5003.10.00

- Non cardés ni peignés

10 %

 

TN

 

5003.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

5004.00.00

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail

10 %

 

TN

 

5005.00.00

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

10 %

 

TN

 

5006.00.00

Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)

30 %

 

TN

 

50.07

Tissus de soie ou de déchets de soie.        

5007.10.00

- Tissus de bourrette (*)

30 %

 

TN

 

5007.20.00

- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette (*)

30 %

 

TN

 

5007.90.00

- Autres tissus (*)

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC