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Section VIII, chapitre 42: Ouvrages en cuirs; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VIII, chapitre 42:
Ouvrages en cuirs; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

4201.00.00

Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières

30 %

 

TN

 

42.02

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires ; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.        
  - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires :        

4202.11.00

-- A surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

30 %

 

TN

 

4202.12.00

-- A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles

30 %

 

TN

 

4202.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée :        

4202.21.00

-- A surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

30 %

 

TN

 

4202.22.00

-- A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

30 %

 

TN

 

4202.29.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Articles de poche ou de sac à main :        

4202.31.00

-- A surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

30 %

 

TN

 

4202.32.00

-- A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

30 %

 

TN

 

4202.39.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

4202.91.00

-- A surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni

30 %

 

TN

 

4202.92.00

-- A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

30 %

 

TN

 

4202.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

42.03

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.        

4203.10.00

- Vêtements

30 %

 

TN

 
  - Gants, mitaines et moufles :        

4203.21.00

-- Spécialement conçus pour la pratique de sports

30 %

 

TN

 
 

-- Autres :

       

4203.29.10

--- Gants de protection

20 %

 

TN

 

4203.29.90

--- Autres gants

30 %

 

TN

 

4203.30.00

- Ceintures, ceinturons et baudriers

30 %

 

TN

 

4203.40.00

- Autres accessoires du vêtement

30 %

 

TN

 

42.04

Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques.

4204.00.10

- Articles pour l'industrie textile

10 %

 

TN

 

4204.00.90

- Autres

10 %

 

TN

 

4205.00.00

Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué

30 %

 

TN

 

42.06

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons.

4206.10.00

- Cordes en boyaux

30 %

 

TN

 

4206.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC