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Section VIII, chapitre 41: Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VIII, chapitre 41:
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

41.01

Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues.        

4101.10.00

- Peaux entières de bovins, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'elles sont sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées

10 %

 

TN

 
  - Autres peaux de bovins, fraîches ou salées vertes :        

4101.21.00

-- Entières

10 %

 

TN

 

4101.22.00

-- Croupons et demi-croupons

10 %

 

TN

 

4101.29.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

4101.30.00

- Autres peaux de bovins, autrement conservées

10 %

 

TN

 

4101.40.00

- Peaux d'équidés

10 %

 

TN

 

41.02

Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre.        

4102.10.00

- Lainées

10 %

 

TN

 
  - Epilées ou sans laine :        

4102.21.00

-- Picklées

10 %

 

TN

 

4102.29.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

41.03

Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre.        

4103.10.00

- De caprins

10 %

 

TN

 

4103.20.00

- De reptiles

10 %

 

TN

 

4103.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

41.04

Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, préparés, autres que ceux des n°s 41.08 ou 41.09.        

4104.10.00

- Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)

10 %

 

TN

 
  - Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus :        

4104.21.00

-- Cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal

10 %

 

TN

 

4104.22.00

-- Cuirs et peaux de bovins, autrement prétannés

10 %

 

TN

 

4104.29.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, parcheminés ou préparés après tannage :        

4104.31.00

-- Pleine fleur et pleine fleur refendue

10 %

 

TN

 

4104.39.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

41.05

Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09.        
  - Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues :        

4105.11.00

-- A prétannage végétal

10 %

 

TN

 

4105.12.00

-- Autrement prétannées

10 %

 

TN

 

4105.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

4105.20.00

- Parcheminées ou préparées après tannage

10 %

 

TN

 

41.06

Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09.        
  - Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues :        

4106.11.00

-- A prétannage végétal

10 %

 

TN

 

4106.12.00

-- Autrement prétannées

10 %

 

TN

 

4106.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

4106.20.00

- Parcheminées ou préparées après tannage

10 %

 

TN

 

41.07

Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des n°s 41.08 ou 41.09.        

4107.10.00

- De porcins

10 %

 

TN

 
  - De reptiles :        

4107.21.00

-- A prétannage végétal

10 %

 

TN

 

4107.29.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

4107.90.00

- D'autres animaux

10 %

 

TN

 

4108.00.00

Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)

10 %

 

TN

 

4109.00.00

Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés

10 %

 

TN

 

4110.00.00

Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir ; sciure, poudre et farine de cuir

10 %

 

TN

 

4111.00.00

Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées.

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC