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Section VI, chapitre 38: Produits divers des industries chimiques

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 38:
Produits divers des industries chimiques

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

38.01

Graphite artificiel ; graphite colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits.        

3801.10.00

- Graphite artificiel

10 %

 

TN

 

3801.20.00

- Graphite colloïdal ou semi-colloïdal

10 %

 

TN

 

3801.30.00

- Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours

10 %

 

TN

 

3801.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

38.02

Charbons activés ; matières minérales naturelles activées ; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé.        

3802.10.00

- Charbons activés

10 %

 

EXO

 

3802.90.00

- Autres

10 %

 

EXO

 

3803.00.00

Tall oil, même raffiné

10 %

 

EXO

 

3804.00.00

Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates,mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03

10 %

 

EXO

 

38.05

Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères ; dipentène brut ; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts ; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal.      

3805.10.00

- Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate

10 %

 

EXO

 

3805.20.00

- Huile de pin

10 %

 

TN

 

3805.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

38.06

Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés ; essence de colophane et huiles de colophane ; gommes fondues.

3806.10.00

- Colophanes et acides résiniques

10 %

 

TN

 

3806.20.00

- Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes

10 %

 

TN

 

3806.30.00

- Gommes esters

10 %

 

TN

 

3806.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

38.07

Goudrons de bois ; huiles de goudron de bois ; créosote de bois ; méthylène ; poix végétales ; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales.        

3807.00.10

- Méthylène

10 %

 

TN

 

3807.00.90

- Autres

10 %

 

TN

 

38.08

Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches.        
  - Insecticides :        

3808.10.10

-- Présentés dans des formes propres à la vente au détail ou en emballages d'une contenance nette de 1 kg ou moins, ou bien sous forme d'articles

20 %

 

EXO

 

3808.10.90

-- Autres

5 %

 

EXO

 
  - Fongicides :        

3808.20.10

-- Présentés dans des formes propres à la vente au détail ou en emballages d'une contenance nette de 1 kg ou moins, ou bien sous forme d'articles

5 %

 

EXO

 

3808.20.90

-- Autres

5 %

 

EXO

 
  - Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes :        

3808.30.10

-- Présentés dans des formes propres à la vente au détail ou en emballages d'une contenance nette de 1 kg ou moins, ou bien sous forme d'articles

5 %

 

EXO

 

3808.30.90

-- Autres

5 %

 

EXO

 
  - Désinfectants :        

3808.40.10

-- Présentés dans des formes propres à la vente au détail ou en emballages d'une contenance nette de 1 kg ou moins, ou bien sous forme d'articles

5 %

 

EXO

 

3808.40.90

-- Autres

5 %

 

EXO

 
  - Autres :        

3808.90.10

-- Présentés dans des formes propres à la vente au détail ou en emballages d'une contenance nette de 1kg ou moins, ou bien sous forme d'articles

5 %

 

EXO

 

3808.90.90

-- Autres

10 %

 

EXO

 

38.09

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs.        

3809.10.00

- A base de matières amylacées

10 %

 

TN

 
  - Autres :        

3809.91.00

-- Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires

10 %

 

TN

 

3809.92.00

-- Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires

10 %

 

TN

 

3809.93.00

-- Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires

10 %

 

TN

 

38.10

Préparations pour le décapage des métaux ; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux ; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits ; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage.        

3810.10.00

- Préparations pour le décapage des métaux ; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits

10 %

 

TN

 

3810.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

38.11

Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales.        
  - Préparations antidétonantes :        

3811.11.00

-- A base de composés du plomb

10 %

 

TN

 

3811.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Additifs pour huiles lubrifiantes :        

3811.21.00

-- Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux

10 %

 

TN

 

3811.29.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

3811.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

38.12

Préparations dites <>; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs ; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques.        

3812.10.00

- Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"

10 %

 

TN

 

3812.20.00

- Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques

10 %

 

TN

 

3812.30.00

- Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques

10 %

 

TN

 

3813.00.00

Compositions et charges pour appareils extincteurs ; grenades et bombes extinctrices

10 %

 

TN

 

3814.00.00

Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis

5 %

 

TN

 

38.15

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs.        
  - Catalyseurs supportés :        

3815.11.00

-- Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel

10 %

 

TN

 

3815.12.00

-- Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux

10 %

 

TN

 

3815.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

3815.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

3816.00.00

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du n° 38.01....

10 %

 

TN

 

38.17

Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02.        

3817.10.00

- Alkylbenzènes en mélanges

10 %

 

TN

 

3817.20.00

- Alkylnaphtalènes en mélanges

10 %

 

TN

 

3818.00.00

Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues ; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique

10 %

 

TN

 

3819.00.00

Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids

10 %

 

TN

 

3820.00.00

Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage

10 %

 

TN

 

3821.00.00

Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes

10 %

 

TN

 

3822.00.00

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des n°s 30.02 ou 30.06

10 %

 

TN

 

38.23

Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage ; alcools gras industriels.        
  - Acides gras monogarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage :        

3823.11.00

-- Acide stéarique

10 %

 

TN

 

3823.12.00

-- Acide oléique

10 %

 

TN

 

3823.13.00

-- Tall acides gras

10 %

 

TN

 

3823.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

3823.70.00

- Alcools gras industriels

10 %

 

TN

 

38.24

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs ; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs.        

3824.10.00

- Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie..

10 %

 

TN

 

3824.20.00

- Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters

10 %

 

TN

 

3824.30.00

- Carbures métalliques non agglomérés mélangés entreeux ou avec des liants métalliques

10 %

 

TN

 

3824.40.00

- Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons.

10 %

 

TN

 

3824.50.00

- Mortiers et bétons, non réfractaires

10 %

 

TN

 

3824.60.00

- Sorbitol autre que celui du n° 2905.44

10 %

 

TN

 
  - Mélanges contenant des dérivés perhalogénés d'hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents :        

3824.71.00

-- Contenant des hydrocarbures acycliques perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore

10 %

 

TN

 

3824.79.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

3824.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC