Vous êtes ici

Section VI, chapitre 37: Produits photographiques ou cinematographiques

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 37:
Produits photographiques ou cinématographiques

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

37.01

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs.        

3701.10.00

- Pour rayons X

5 %

 

EXO

 

3701.20.00

- Films à développement et tirage instantanés

30 %

 

TN

 

3701.30.00

- Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm

5 %

 

TN

 
  - Autres:        

3701.91.00

-- Pour la photographie en couleur (polychrome)

30 %

 

TN

 

3701.99.00

-- Autres

5 %

 

TN

 

37.02

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.        

3702.10.00

- Pour rayons X

5 %

 

EXO

 

3702.20.00

- Pellicules à développement et tirage instantanés

30 %

 

TN

 
  - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm :        

3702.31.00

-- Pour la photographie en couleurs (polychrome)

30 %

 

TN

 

3702.32.00

-- Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent

30 %

 

TN

 

3702.39.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm :        

3702.41.00

-- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)

30 %

 

TN

 

3702.42.00

-- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs

30 %

 

TN

 

3702.43.00

-- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m

10 %

 

TN

 

3702.44.00

-- D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm

5 %

 

TN

 
  - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) :        

3702.51.00

-- D'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur n'excédant pas 14 m

30 %

 

TN

 

3702.52.00

-- D'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur excédant 14 m

30 %

 

TN

 

3702.53.00

-- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30m, pour diapositives

30 %

 

TN

 

3702.54.00

-- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives

30 %

 

TN

 

3702.55.00

-- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30m

30 %

 

TN

 

3702.56.00

-- D'une largeur excédant 35mm

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

3702.91.00

-- D'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur n'excédant pas 14 m

30 %

 

TN

 

3702.92.00

-- D'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur excédant 14 m

30 %

 

TN

 

3702.93.00

-- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m

30 %

 

TN

 

3702.94.00

-- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30m

30 %

 

TN

 

3702.95.00

-- D'une largeur excédant 35 mm

10 %

 

TN

 

37.03

Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés.        
  - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm. :        

3703.10.10

-- Destinés à l'industrie de l'édition

5 %

 

TN

 

3703.10.90

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) :        

3703.20.10

-- Destinés à l'industrie de l'édition

5 %

 

TN

 

3703.20.90

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

3703.90.10

-- Destinés à l'industrie de l'édition

5 %

 

TN

 

3703.90.90

-- Autres

30 %

 

TN

 

3704.00.00

Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés

30 %

 

TN

 

37.05

Plaque et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques.        

3705.10.00

- Pour la reproduction offset

5 %

 

TN

 

3705.20.00

- Microfilms

30 %

 

TN

 

3705.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

37.06

Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son.        

3706.10.00

- D'une largeur de 35 mm ou plus

30 %

 

TN

 

3706.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

37.07

Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires ; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi.

3707.10.00

- Émulsions pour la sensibilisation des surfaces

30 %

 

TN

 

3707.90.00

- Autres

5 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC