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Section VI, chapitre 36: Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matieres inflammables

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 36:
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

3601.00.00

Poudres propulsives

10 %

 

TN

**

3602.00.00

Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives

10 %

 

TN

 

3603.00.00

Mèches de sûreté ; cordeaux détonants ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques

10 %

 

TN

 

36.04

Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie.        

3604.10.00

- Articles pour feux d'artifice

30 %

 

TN

 

3604.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

3605.00.00

Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04

30 %

 

TN

 

36.06

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes ; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre.        

3606.10.00

- Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3

30 %

     
  - Autres :        

3606.90.10

-- Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques

30 %

 

TN

 

3606.90.90

-- Autres articles en matières inflammables

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC