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Section VI, chapitre 35: Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 35:
Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

35.01

Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine.        

3501.10.00

- Caséines

10 %

 

TN

 

3501.90.00

- Autres

5 %

 

TN

 

35.02

Albumines, (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.        
  - Ovalbumine :        

3502.11.00

-- Séchée

10 %

 

TN

 

3502.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

3502.20.00

- Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum

10 %

 

TN

 

3502.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

3503.00.00

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; ichtyocolle ;autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01

10 %

 

TN

 

3504.00.00

Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome

10 %

 

 

TN

 

35.05

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple) ; colles à base d'amidon ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés.          

3505.10.00

- Dextrine et autres amidons et fécules modifiés

10 %

 

TN

   
  - Colles :        

3505.20.10

-- Destinées à l’industrie

5 %

 

TN

 

3505.20.90

-- Autres

20 %

 

TN

 

35.06

Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs ;produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg.

3506.10.00

- Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg

20 %

*IB

TN

 
  - Autres :        
 

-- Adhésifs à base de caoutchouc ou de matières plastiques (y compris les résines artificielles) :

       

3506.91.10

--- Destinés à l'industrie de l'édition

5 %

*IB

TN

 

3506.91.20

--- Destinés à d'autres industries

10 %

*IB

TN

 

3506.91.30

--- Autres usages

20 %

*IB

TN

 
 

-- Autres :

       

3506.99.10

--- Destinés à l'industrie de l'édition

5 %

*IB

TN

 

3506.99.20

--- Destinés à d'autres industries

10 %

*IB

TN

 

3506.99.30

--- Autres

20 %

*IB

TN

 

35.07

Enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs.        

3507.10.00

- Présure et ses concentrats

10 %

 

TN

 

3507.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC