Vous êtes ici

Section VI, chapitre 34: Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparees, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pates à modeler, cires pour l'art dentair

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 34:
Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, cires pour l'art dentaire et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre.

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

34.01

Savons ; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon ; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.

- Savons, produits et préparations organiques tensio- actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents :

       

3401.11.00

-- De toilette (y compris ceux à usages médicaux)

-- Autres :

30 %

* IA

TN

 

3401.19.10

--- Savons de ménage

30 %

* IB

TN

 

3401.19.90

--- Autres

30 %

* IA * IB

TN

 

3401.20.00

- Savons sous autres formes

30 %

* IB

TN

 

34.02

Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01.        
  - Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail :        

3402.11.00

-- Anioniques

20 %

 

TN

 

3402.12.00

-- Cationiques

20 %

 

TN

 

3402.13.00

-- Non-ioniques

20 %

 

TN

 

3402.19.00

-- Autres

20 %

 

TN

 

3402.20.00

- Préparations conditionnées pour la vente au détail.

30 %

* IB

TN

 

3402.90.00

- Autres

30 %

* IB

TN

 

34.03

Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.        
  - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :        

3403.11.00

-- Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

10 %

 

TN

 

3403.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
 

- Autres :

       

3403.91.00

-- Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

10 %

 

TN

 

3403.99.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

34.04

Cires artificielles et cires préparées.

3404.10.00

- De lignite modifié chimiquement

30 %

 

TN

 

3404.20.00

- De polyéthylène-glycols

30 %

 

TN

 

3404.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

34.05

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04.        

3405.10.00

- Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir

30 %

 

TN

 

3405.20.00

- Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries

30 %

 

TN

 

3405.30.00

- Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux        

3405.40.00

- Pâtes, poudres et autres préparations à récurer

30 %

 

TN

 

3405.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

3406.00.00

Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

20 %

 

TN

 

34.07

Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants ; compositions dites << cires pour l'art dentaire >> présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires ; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre.        

3407.00.10

- Pâtes à modeler

30 %

 

TN

 

3407.00.20

- Cire pour l'art dentaire; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

5 %

 

EXO

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC