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Section VI, chapitre 33: Huiles essentielles et resinoides, produits de parfumerie ou de toilette prepares et preparations cosmetiques.

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 33:
Huiles essentielles et résinoïdes, produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques.

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

33.01

Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues" ; résinoïdes ; oléorésines d'extration ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.        
  - Huiles essentielles d'agrumes :        

3301.11.00

-- De bergamote

10 %

 

TN

 

3301.12.00

-- D'orange

10 %

 

TN

 

3301.13.00

-- De citron

10 %

 

TN

 

3301.14.00

-- De lime ou limette

10 %

 

TN

 

3301.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 
  - Huiles essentielles autres que d'agrumes :        

3301.21.00

-- De géranium

10 %

 

TN

 

3301.22.00

-- De jasmin

10 %

 

TN

 

3301.23.00

-- De lavande ou de lavandin

10 %

 

TN

 

3301.24.00

-- De menthe poivrée (Mentha piperita)

10 %

 

TN

 

3301.25.00

-- D'autres menthes

10 %

 

TN

 

3301.26.00

-- De vétiver

10 %

     

3301.29.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

3301.30.00

- Résinoïdes

10 %

 

TN

 

3301.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

33.02

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.        

3302.10.00

- Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

10 %

 

TN

 

3302.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

3303.00.00

Parfums et eaux de toilette

30 %

 

TN

**

33.04

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer ; préparations pour manucures ou pédicures.        

3304.10.00

- Produits de maquillage pour les lèvres

30 %

 

TN

**

3304.20.00

- Produits de maquillage pour les yeux

30 %

 

TN

**

3304.30.00

- Préparations pour manucures ou pédicures

30 %

 

TN

**

  - Autres :        

3304.91.00

-- Poudres, y compris les poudres compactes

30 %

 

TN

**

3304.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

**

33.05

Préparations capillaires.

3305.10.00

- Shampooings

30 %

 

TN

 

3305.20.00

- Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents

30 %

 

TN

**

3305.30.00

- Laques pour cheveux

30 %

 

TN

**

3305.90.00

- Autres

30 %

 

TN

**

33.06

Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers ; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), emballés pour la vente aux particuliers.        

3306.10.00

- Dentifrices

30 %

 

TN

**

3306.20.00

- Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)

30 %

 

TN

**

3306.90.00

- Autres

30 %

 

TN

**

33.07

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs ; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.        

3307.10.00

- Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage

30 %

 

TN

**

3307.20.00

- Désodorisants corporels et antisudoraux

30 %

 

TN

**

3307.30.00

- Sels parfumés et autres préparations pour bains

30 %

 

TN

**

  - Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses :        

3307.41.00

-- << Agarbatti >> et autres préparations odoriférantes agissant par combustion

30 %

 

TN

**

3307.49.00

-- Autres

30 %

 

TN

**

3307.90.00

- Autres

30 %

 

TN

**

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC