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Section VI, chapitre 32: Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derives; pigments et autres matieres colorantes; peintures et vernis; mastics; encres

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 32:
Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

32.01

Extraits tannants d'origine végétale ; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés.        

3201.10.00

- Extrait de quebracho

10 %

 

TN

 

3201.20.00

- Extrait de mimosa

10 %

 

TN

 

3201.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

32.02

Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels ; préparations enzymatiques pour le prétannage.        

3202.10.00

- Produits tannants organiques synthétiques

10 %

 

TN

 

3202.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

3203.00.00

Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie ; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale

10 %

 

TN

 

32.04

Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie ; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques ; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie.        
  - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes:        

3204.11.00

-- Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants

10 %

 

TN

 

3204.12.00

-- Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants ; colorants mordants et préparations à base de ces colorants

10 %

 

TN

 

3204.13.00

-- Colorants basiques et préparations à base de ces colorants

10 %

 

TN

 

3204.14.00

-- Colorants directs et préparations à base de ces colorants

10 %

 

TN

 

3204.15.00

-- Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants

10 %

 

TN

 

3204.16.00

-- Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants

10 %

     

3204.17.00

-- Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants

10 %

 

TN

 

3204.19.00

-- Autres, y compris les mélanges de matières colorantes de plusieurs des n°s 3204.11 à 3204.19

10 %

 

TN

 

3204.20.00

- Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents

10 %

 

TN

 

3204.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

3205.00.00

Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes

10 %

 

TN

 

32.06

Autres matières colorantes ; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05 ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie.        
  - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane :        

3206.11.00

-- Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche

10 %

 

TN

 

3206.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

3206.20.00

- Pigments et préparations à base de composés du chrome

10 %

 

TN

 

3206.30.00

- Pigments et préparations à base de composés du cadmium

10 %

 

TN

 
  - Autres matières colorantes et autres préparations :        

3206.41.00

-- Outremer et ses préparations

10 %

 

TN

 

3206.42.00

-- Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc

10 %

 

TN

 

3206.43.00

-- Pigments et préparations à base d'hexacyanoferrates (ferrocyanures ou ferricyanures)

10 %

 

TN

 

3206.49.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

3206.50.00

- Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

10 %

 

TN

 

32.07

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique,l'émaillerie ou la verrerie ; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons.        

3207.10.OO

- Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires

10 %

 

TN

 

3207.20.00

- Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires .

10 %

 

TN

 

3207.30.00

- Lustres liquides et préparations similaires

10 %

 

TN

 

3207.40.00

- Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

10 %

 

TN

 

32.08

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux ; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre.        

3208.10.00

- A base de polyesters

5 %

 

TN

 

3208.20.00

- A base de polymères acryliques ou vinyliques

30 %

 

TN

 

3208.90.00

- Autres

5 %

 

TN

 

32.09

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux.        

3209.10.00

- A base de polymères acryliques ou vinyliques

5 %

 

TN

 

3209.90.00

- Autres

5 %

 

TN

 

3210.00.00

Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs

30 %

 

TN

 

3211.00.00

Siccatifs préparés

5 %

 

TN

 

32.12

Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; feuilles pour le marquage au fer ; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail.        

3212.10.00

- Feuilles pour le marquage au fer

5 %

 

TN

 

3212.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

32.13

Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires.        

3213.10.00

- Couleurs en assortiments

10 %

 

TN

 

3213.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

32.14

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie.        

3214.10.00

- Mastics de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture

20 %

 

TN

 

3214.90.00

- Autres

20 %

 

TN

 

32.15

Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides.
  - Encres d'imprimerie :        

3215.11.00

-- Noires

5 %

 

TN

 

3215.19.00

-- Autres

5 %

 

TN

 

3215.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC