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Section V, chapitre 25: Sel; soufre; terres et pierres; platres, chaux et ciments

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section V, chapitre 25:
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

25.01

Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents anti-agglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer.        
  - Sel destiné à l'alimentation :        

2501.00.11

-- Conditionné pour la vente au détail

20 %

 

TN

**

2501.00.19

-- Autre

10 %

 

TN

**

2501.00.90

- Autres

5 %

 

TN

 

2502.00.00

Pyrites de fer non grillées

10 %

 

TN

 

25.03

Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal.        

2503.00.10

- Soufres bruts et soufres non raffinés

10 %

 

TN

 

2503.00.90

- Autres

10 %

 

TN

 

25.04

Graphite naturel.        

2504.10.00

- En poudre ou en paillettes

10 %

 

TN

 

2504.90.00

- Autre

10 %

 

TN

 

25.05

Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26.        

2505.10.00

- Sables siliceux et sables quartzeux

10 %

 

TN

 

2505.90.00

- Autres sables

10 %

 

TN

 

25.06

Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.        

2506.10.00

- Quartz

10 %

 

TN

 
  - Quartzites :        

2506.21.00

-- Brutes ou dégrossies

10 %

 

TN

 

2506.29.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

2507.00.00

Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés..

10 %

 

TN

 

25.08

Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mullite, terres de chamotte ou de dinas.        

2508.10.00

- Bentonite

10 %

 

TN

 

2508.20.00

- Terres décolorantes et terres à foulon

10 %

 

TN

 

2508.30.00

- Argiles réfractaires

10 %

 

TN

 

2508.40.00

- Autres argiles

10 %

 

TN

 

2508.50.00

- Andalousite, cyanite et sillimanite

10 %

 

TN

 

2508.60.00

- Mullite

10 %

 

TN

 

2508.70.00

- Terre de chamotte ou de dinas

10 %

 

TN

 

2509.00.00

Craie

10 %

 

TN

 

25.10

Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées.        

2510.10.00

- Non moulus

10 %

 

TN

 

2510.20.00

- Moulus

10 %

 

TN

 

25.11

Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16.        

2511.10.00

- Sulfate de baryum naturel (barytine)

5 %

 

TN

 

2511.20.00

- Carbonate de baryum naturel (withérite)

10 %

 

TN

 

2512.00.00

Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées

10 %

 

TN

 

25.13

Pierre ponce, émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement.        
  - Pierre ponce :        

2513.11.00

-- Brute ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou <>)

10 %

 

TN

 

2513.19.00

-- Autre

10 %

 

TN

 

2513.20.00

- Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels

10 %

 

TN

 

2514.00.00

Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

10 %

 

TN

 

25.15

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.        
  - Marbres et travertins :        

2515.11.00

-- Bruts ou dégrossis

10 %

 

TN

 

2515.12.00

-- Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

10 %

 

TN

 

2515.20.00

- Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction ; albâtre

10 %

 

TN

 

25.16

Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.        
  - Granit :        

2516.11.00

-- Brut ou dégrossi

10 %

 

TN

 

2516.12.00

-- Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

10 %

 

TN

 
  - Grès :        

2516.21.00

-- Brut ou dégrossi

10 %

 

TN

 

2516.22.00

-- Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

10 %

 

TN

 

2516.90.00

- Autres pierres de taille ou de construction

10 %

 

TN

 

25.17

Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé;tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.        

2517.10.00

- Cailloux, graviers, pierres concassées des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement

10 %

 

TN

 

2517.20.00

- Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10

10 %

 

TN

 

2517.30.00

- Tarmacadam

10 %

 

TN

 
  - Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement :        

2517.41.00

-- De marbre

10 %

 

TN

 

2517.49.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

25.18

Dolomie, même frittée ou calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie.        

2518.10.00

- Dolomie non calcinée ni frittée, dite << crue >>

10 %

 

TN

 

2518.20.00

- Dolomie calcinée ou frittée

10 %

 

TN

 

2518.30.00

- Pisé de dolomie

10 %

 

TN

 

25.19

Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ; autre oxyde de magnésium, même pur.        

2519.10.00

- Carbonate de magnésium naturel (magnésite)

10 %

 

TN

 

2519.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

25.20

Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs.        

2520.10.00

- Gypse ; anhydrite

10 %

 

TN

 
  - Plâtres :        

2520.20.10

-- Spécialement préparés pour l'art dentaire

5 %

 

TN

 

2520.20.90

-- Autres

10 %

 

TN

 

2521.00.00

Castines; pierres à chaux ou à ciment.

10 %

 

TN

 

25.22

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25.        

2522.10.00

- Chaux vive

5 %

 

TN

 

2522.20.00

- Chaux éteinte

5 %

 

TN

 

2522.30.00

- Chaux hydraulique

10 %

 

TN

 

25.23

Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits << clinckers >>), même colorés.        

2523.10.00

- Ciments non pulvérisés dits << clinckers >>

10 %

 

TN

 
  - Ciments Portland :        

2523.21.00

-- Ciments blancs, même colorés artificiellement

20 %

* IA

TN

**

2523.29.00

-- Autres

20 %

* IA

TN

**

2523.30.00

- Ciments alumineux

20 %

 

TN

 

2523.90.00

- Autres ciments hydrauliques

20 %

* IA

TN

 

2524.00.00

Amiante (asbeste)

10 %

 

TN

 

25.25

Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (<< splittings >>) ; déchets de mica        

2525.10.00

- Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières

10 %

 

TN

 

2525.20.00

- Mica en poudre

10 %

 

TN

 

2525.30.00

- Déchets de mica

10 %

 

TN

 

25.26

Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; talc.        

2526.10.00

- Non broyés ni pulvérisés

10 %

 

TN

 

2526.20.00

- Broyés ou pulvérisés

10 %

 

TN

 

2527.00.00

Cryolithe naturelle ; chiolite naturelle

10 %

 

TN

 

25.28

Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec.        

2528.10.00

- Borates de sodium naturels et leurs concentrés (même calcinés)

10 %

 

TN

 

2528.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

25.29

Feldspath ; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor.        

2529.10.00

- Feldspath

10 %

 

TN

 
  - Spath fluor :        

2529.21.00

-- Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium

10 %

 

TN

 

2529.22.00

-- Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium

10 %

 

TN

 

2529.30.00

- Leucite; néphéline et néphéline syénite

10 %

 

TN

 

25.30

Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs.        

2530.10.00

- Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées...

10 %

 

TN

 

2530.20.00

- Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)

10 %

 

TN

 

2530.40.00

- Oxydes de fer micacés naturels

10 %

 

TN

 
  - Autres :        

2530.90.10

-- Natron

10 %

 

TN

 

2530.90.90

-- Autres

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC