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Section IX, chapitre 46: Ouvrages de sparterie ou de vannerie

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IX, chapitre 46:
Ouvrages de sparterie ou de vannerie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

46.01

Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes ; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).        

4601.10.00

- Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes

30 %

 

TN

 

4601.20.00

- Nattes, paillassons et claies en matières végétales

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

4601.91.00

-- En matières végétales

30 %

 

TN

 

4601.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

46.02

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01 ; ouvrages en luffa.        

4602.10.00

- En matières végétales

30 %

 

TN

 

4602.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC