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Section IX, chapitre 45: Liege et ouvrages en liege

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IX, chapitre 45:
Liège et ouvrages en liège

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

45.01

Liège naturel brut ou simplement préparé ; déchets de liège ; liège concassé, granulé ou pulvérisé.        

4501.10.00

- Liège naturel brut ou simplement préparé

10 %

 

TN

 

4501.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

4502.00.00

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)

10 %

 

TN

 

45.03

Ouvrages en liège naturel.        

4503.10.00

- Bouchons

10 %

 

TN

 

4503.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

45.04

Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré.        

4504.10.00

- Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes ; carreaux de toute forme ; cylindres pleins, y compris les disques

10 %

 

TN

 

4504.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC