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Section IV, chapitre 19: Preparations a base de cereales, de farines, d'amidons, de fecules ou de lait; patisseries

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IV, chapitre 19:
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

19.01

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.        
  - Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail :        
 

-- A base de farines, semoules, amidons, fécules ou extrait de malt :

       

1901.10.11

--- Ne contenant pas de cacao

5 %

* IB

TR

 

1901.10.12

--- Contenant du cacao dans une proportion inférieure à 40 % en poids

5 %

*IB

TR

 
 

-- A base de produits des n°s 04.01 à 04.04 :

       

1901.10.21

--- Ne contenant pas de cacao

5 %

*IB

TN

 

1901.10.22

--- Contenant du cacao dans une proportion inférieure à 5 % en poids

5 %

*IB

TR

 
  - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 :        

1901.20.10

-- Contenant du cacao

30 %

 

TN

 

1901.20.90

-- Autres

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

1901.90.10

-- Contenant du cacao

30 %

*IB

TN

 

1901.90.20

-- Extraits de malt

10 %

 

TN

 

1901.90.90

-- Autres préparations alimentaires du n° 19.01

30 %

 

TN

 

19.02

 

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé.        
  - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :        

1902.11.00

-- Contenant des oeufs

30 %

 

TN

 

1902.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

1902.20.00

- Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)

30 %

 

TN

 

1902.30.00

- Autres pâtes alimentaires

30 %

 

TN

 

1902.40.00

- Couscous

30 %

 

TN

 

1903.00.00

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

30 %

 

TN

 

19.04

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (<>, par exemple) ; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine ou de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.        

1904.10.00

- Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage

30 %

 

TN

 

1904.20.00

- Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées

30 %

 

TN

 

1904.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

19.05

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.        

1905.10.00

- Pain croustillant dit "knäckebrot"

30 %

 

TR

 

1905.20.00

- Pain d'épices

30 %

 

TR

 

1905.30.00

- Biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes

30 %

 

TN

 

1905.40.00

- Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

1905.90.10

-- Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions

30 %

 

TN

 

1905.90.90

-- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC