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Section IV, chapitre 18: Cacao et ses preparations

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IV, chapitre 18:
Cacao et ses préparations

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

18.01

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.        
  - Bruts, même fermentés :        

1801.00.11

-- De type supérieur

30 %

 

TN

 

1801.00.12

-- De type courant

30 %

 

TN

 

1801.00.13

-- De type limite

30 %

 

TN

 

1801.00.19

-- Autres

30 %

 

TN

 

1801.00.20

- Torréfiés

30 %

 

TN

 

1802.00.00

Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao

30 %

 

TN

 

18.03

Pâte de cacao, même dégraissée.

30 %

 

TN

 

1803.10.00

- Non dégraissée

30 %

 

TN

 

1803.20.00

- Complètement ou partiellement dégraissée

30 %

 

TN

 

1804.00.00

Beurre, graisse et huile de cacao

30 %

 

TN

 

1805.00.00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %

 

TN

 

18.06

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.        

1806.10.00

- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

30 %

 

TN

 

1806.20.00

- Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg

30 %

 

TN

 
  - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :        

1806.31.00

-- Fourrés

30 %

 

TN

 

1806.32.00

-- Non fourrés

30 %

 

TN

 

1806.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC