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Section III - Chapitre 15:Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes explicatives

Notes explicatives du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises...

 

Section III - Chapitre 15:

 

Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation;
graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

 

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

 

a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du n° 02.09 ;

 

b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04) ;

 

c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement) ;

 

d) les cretons (n° 23.01) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ;

 

e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la Section VI ;

 

f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02).

 

2.- Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10).

 

3.- Le n° 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes.

 

4.- Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22.

 

Sources: Organisation Mondiale des Douanes (Rue de l'Industrie, 26-38 B 1040 Bruxelles Tél.: 00 32 2 508 42 11)
Notes explicatives du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, deuxième édition (1996). CEMAC, UEMOA.