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Section II, chapitre 6: Plantes vivantes et produits de la floriculture

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section II, chapitre 6:
Plantes vivantes et produits de la floriculture

 
Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

06.01

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n°12.12.        

0601.10.00

- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif

5 %

 

TN

 
  - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée :        

0601.20.10

-- Plants, plantes et racines de chicorée

5 %

 

TN

 

0601.20.90

-- Autres

5 %

 

TN

 

06.02

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons.        

0602.10.00

- Boutures non racinées et greffons

5 %

 

TN

 

0602.20.00

- Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non

5 %

 

TN

 

0602.30.00

- Rhododendrons et azalées, greffés ou non

5 %

 

TN

 

0602.40.00

- Rosiers, greffés ou non

5 %

 

TN

 

0602.90.00

- Autres

5 %

 

TN

 

06.03

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.        

0603.10.00

- Frais

30 %

 

TN

 

0603.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

06.04

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.        

0604.10.00

- Mousses et lichens

30 %

 

TN

 
  - Autres :        

0604.91.00

-- Frais

30 %

 

TN

 

0604.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC