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Section II, chapitre 14: Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs - Afrique Centrale

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section II, chapitre 14:
Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

14.01

Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul,par exemple).        

1401.10.00

- Bambous

10 %

 

TN

 

1401.20.00

- Rotins

10 %

 

TN

 

1401.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

14.02

Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières.        

1402.10.00

- Kapok

10 %

 

TN

 

1402.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

14.03

Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux.        

1403.10.00

- Sorgho à balais (Sorghum vulgare var. technicum)

10 %

 

TN

 

1403.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

14.04

Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs.        

1404.10.00

- Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage

10 %

 

TN

 

1404.20.00

- Linters de coton

10 %

 

TN

 

1404.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC