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Section II, chapitre 13: Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section II, chapitre 13:
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

13.01

Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.        

1301.10.00

- Gomme laque

10 %

 

TN

 

1301.20.00

- Gomme arabique

10 %

 

TN

 

1301.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

13.02

Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.        
  - Sucs et extraits végétaux :        

1302.11.00

-- Opium

10 %

 

TN

 

1302.12.00

-- De réglisse

10 %

 

TN

 

1302.13.00

-- De houblon

10 %

 

TN

 

1302.14.00

-- De pyrèthre ou de racines de plantes à roténone

10 %

 

TN

 

1302.19.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

1302.20.00

- Matières pectiques, pectinates et pectates

10 %

 

TN

 
  - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :        

1302.31.00

-- Agar-agar

10 %

 

TN

 

1302.32.00

-- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés..

10 %

 

TN

 

1302.39.00

-- Autres

10 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC