Vous êtes ici

Section I, chapitre 5: Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section I, chapitre 5:
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre
 

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

0501.00.00

Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux.

10 %

 

TN

 

05.02

Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils.        

0502.10.00

- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

10 %

 

TN

 

0502.90.00

- Autres

10 %

 

TN

 

0503.00.00

Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support

10 %

 

TN

 

0504.00.00

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

30 %

 

TN

 

05.05

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes.        

0505.10.00

- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet

10 %

 

TN

 

0505.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

05.06

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières.        

0506.10.00

- Osséine et os acidulés

30 %

 

TN

 

0506.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

05.07

Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières.        

0507.10.00

- Ivoire ; poudre et déchets d'ivoire

30 %

 

TN

 

0507.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

0508.00.00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

30 %

 

TN

 

0509.00.00

Eponges naturelles d'origine animale

30 %

 

TN

 

05.10

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.        

0510.00.10

- Ambre gris

30 %

 

TN

 

0510.00.90

- Autres

30 %

 

TN

 

05.11

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine.        

0511.10.00

- Sperme de taureaux

30 %

 

TN

 
- Autres :

0511.91.00

-- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3

30 %

 

TN

 

0511.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC