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Section I, chapitre 4: Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section I, chapitre 4:
Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

04.01

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.        

0401.10.00

- D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%..

20 %

* IB

TR

 

0401.20.00

- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6 %

20 %

* IB

TR

 

0401.30.00

- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%

20 %

* IB

TR

 

04.02

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.        

0402.10.00

- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%

10 %

* IB

TR

 
- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% :

0402.21.00

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

10 %

* IB

TR

 

0402.29.00

-- Autres

20 %

* IB

TR

 
- Autres :

0402.91.00

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

20 %

* IB

TR

 

0402.99.00

-- Autres

20 %

* IB

TR

 

04.03

Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.        
- Yoghourt :

-- A l'état pâteux ou solide :

0403.10.11

--- Nature

30 %

 

TN

 

0403.10.12

--- Additionné ou aromatisé de fruits

30 %

 

TN

 

0403.10.13

--- Additionné ou aromatisé de cacao

30 %

 

TN

 

0403.10.19

--- Autres

30 %

 

TN

 

0403.10.20

-- A l'état liquide

30 %

 

TN

 
- Autres :

-- A l'état pâteux ou solide :

0403.90.11

--- Nature

30 %

 

TN

 

0403.90.12

--- Additionnés ou aromatisés de fruits

30 %

 

TN

 

0403.90.13

--- Additionnés ou aromatisés de cacao

30 %

 

TN

 

0403.90.19

--- Autres

30 %

 

TN

 

0403.90.20

-- A l'état liquide

30 %

 

TN

 

04.04

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistants en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.        

0404.10.00

- Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

30 %

 

TN

 

0404.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

04.05

Beurre et autres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières.        

0405.10.00

- Beurre

30 %

 

TN

 

0405.20.00

- Pâtes à tartiner laitières

30 %

 

TN

 

0405.30.00

- Lait anhydre

30 %

 

TN

 

0405.90.00

- Autres

30 %

 

TN

 

04.06

Fromages et caillebotte.        

0406.10.00

- Fromages frais (non affinés), y compris le fromagede lactosérum, et caillebotte

30 %

 

TN

 

0406.20.00

- Fromages râpés ou en poudre, de tous types

30 %

 

TN

 

0406.30.00

- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

30 %

 

TN

 

0406.40.00

- Fromages à pâte persillée

30 %

 

TN

 

0406.90.00

- Autres fromages

30 %

 

TN

 

04.07

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.        

0407.00.10

- Oeufs destinés à la reproduction

5 %

 

TN

 

0407.00.90

- Autres œufs

30 %

 

TN

 

0407.00.00

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits

30 %

 

TN

**

04.08

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.        
- Jaunes d'œufs :

0408.11.00

-- Séchés

30 %

 

TN

 

0408.19.00

-- Autres

30 %

 

TN

 
- Autres :

0408.91.00

-- Séchés

30 %

 

TN

 

0408.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

0409.00.00

Miel naturel

30 %

 

TN

 

0410.00.00

Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC