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Section I, chapitre 1: Animaux vivants

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section I, chapitre 1:

Animaux vivants

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

01.01

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.  
- Chevaux :

0101.11.00

-- Reproducteurs de race pure(*)

5 %

 

TN

 

0101.19.00

-- Autres(*)

30 %

 

TN

 

0101.20.00

- Anes, mulets et bardots(*)

30 %

 

TN

 

01.02

Animaux vivants de l'espèce bovine.        
- Reproducteurs de race pure :

0102.10.10

-- Taureaux(*)

5 %

 

TN

 

0102.10.20

-- Vaches(*)

5 %

 

TN

 

0102.10.90

-- Autres(*)

5 %

 

TN

 
- Autres :

0102.90.10

-- Bœufs(*)

30 %

 

TN

 

0102.90.90

-- Autres(*)

30 %

 

TN

 

01.03

Animaux vivants de l'espèce porcine.

0103.10.00

- Reproducteurs de race pure(*)

5 %

 

TN

 
- Autres :

0103.91.00

-- D'un poids inférieur à 50 kg(*)

30 %

 

TN

 

0103.92.00

-- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg(*)

30 %

 

TN

 

01.04

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.
- De l'espèce ovine :

0104.10.10

-- Reproducteurs de race pure(*)

5 %

 

TN

 

0104.10.90

-- Autres(*)

30 %

 

TN

 

0104.20.00

- De l'espèce caprine(*)

30 %

 

TN

 

01.05

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.        
- D'un poids n'excédant pas 185 g :

0105.11.00

-- Coqs et poules

5 %

* IB

TN

 

0105.12.00

-- Dindes et dindons

5 %

 

TN

 

0105.19.00

-- Autres

5 %

* IB

TN

 
- Autres :

0105.92.00

-- Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2000 g.

30 %

 

TN

 

0105.93.00

-- Coqs et poules d'un poids excédant 2000 g.

30 %

 

TN

 

0105.99.00

-- Autres

30 %

 

TN

 

01.06

Autres animaux vivants.        

0106.00.10

- Principalement destinés à l'alimentation humaine

30 %

 

TN

 
- Autres :

0106.00.91

-- Chameaux(*)

30 %

 

TN

 

0106.00.92

-- Chamelles(*)

30 %

 

TN

 

0106.00.93

-- Chamelons(*)

30 %

 

TN

 

0106.00.99

-- Autres

30 %

 

TN

 

Source: Secrétariat
Exécutif de la CEMAC