IZF - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

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Section IV, chapitre 23:
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit	Libellé produit	Catégorie
23.01	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ; cretons :	.
23.01.10.00.00	- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats ; cretons	2
23.01.20.00.00	- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques	2
23.02	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses :	.
23.02.10.00.00 23.02.20.00.00 23.02.30.00.00 23.02.40.00.00 23.02.50.00.00 23.03	- De maïs - De riz - De froment - D'autres céréales - De légumineuses Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets :	2 2 2 2 2
23.03.10.00.00 23.03.20.00.00	- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie	2 2
23.03.30.00.00	- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie	2
23.04.00.00.00	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.	2
23.05.00.00.00	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.	2
23.06	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 :	.
23.06.10.00.00 23.06.20.00.00 23.06.30.00.00 23.06.40.00.00 23.06.50.00.00 23.06.60.00.00 23.06.70.00.00 23.06.90.00.00 23.07.00.00.00 23.08	- De coton - De lin - De tournesol - De navette ou de colza - De noix de coco ou de coprah - De noix ou d'amandes de palmiste - De germes de maïs - Autres Lies de vin ; tartre brut Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs :	2 2 2 2 2 2 2 2 2
23.08.10.00.00 23.08.90.00.00 23.09	- Glands de chêne et marrons d'Inde - Autres Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.	2 2
23.09.10.00.00	- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail	2
. 23.09.90.10.00 23.09.90.90.00	- Autres : -- Préparations contenant des vitamines -- Autres	1 2

Source: Commission de l'UEMOA

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